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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Paris biblioth�ques? situ�e 10, rue de Clichy (9e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � ?Paris biblioth�ques? situ� 10, rue de Clichy (9e) au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 200.000 euros � 410.000 euros (Tiers n� D06442) (2008-01337).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention avec l?association ?Paris biblioth�ques?, dont le texte est joint en annexe de la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante 210.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 et ult�rieurs de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?, sous r�serve de la d�cision de financement.

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