D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros � l?association ?Compagnie Le Cours?, situ�e 10 rue Duvergier 75019 Paris ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission et par Mme V�ronique DUBARRY au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Compagnie Le Cours? situ�e 10 rue Duvergier 75019 Paris, au titre de l?ann�e 2008 pour le projet ?Cyrano?. (Tiers n� X04810, 2008_03025).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

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