M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux dossiers des affaires culturelles.
Nous allons commencer par le projet de d�lib�ration CAB 20 relatif � une subvention au Comit� des f�tes et d'action sociale "Les amis du 6e".
La parole est � M. MORELL.
M. Alain MORELL. - Monsieur le Maire, voici un projet de d�lib�ration significatif du manque de transparence et de rigueur dans l'attribution de certaines subventions. Il s'agit d'une association qui, certes, m�ne des actions utiles dans le 6e arrondissement, mais que vos pratiques risquent de mettre dans une situation difficile.
En effet, les r�glements ne sont pas respect�s dans la pr�sentation de la subvention d�nomm�e CAB 20, donc directement issue du Cabinet du Maire. Aucun document complet n'�tait consultable en mairie, il n'y avait pas de pr�sentation compl�te du budget, pas d'explication sur le d�ficit chronique de l'association, il n'y avait pas mention non plus de r�unions des Assembl�es g�n�rales ni de leurs proc�s-verbaux. Or, la plupart des membres de la majorit� du Conseil du 6� arrondissement en sont membres.
Voil� donc les remarques que j'ai faites r�guli�rement au Conseil du 6e arrondissement depuis quatre ans.
Mais cette ann�e, nos remarques ont �t� confirm�es de fa�on stup�fiante par des �lus de votre propre majorit�. En effet, non seulement ils ont vot� contre, mais - et d'une mani�re assez th��trale en s�ance - ont confirm� que les Conseils d'administration ne se r�unissaient pas, que c'�taient des Conseils d'administrations fictifs et, plus stup�fiant encore, qu'ils y figuraient contre leur gr� et malgr� eux ; � l'insu de leur plein gr�, pourrait-on dire dans un autre sport bien connu !
Mais tout cela est assez �tonnant et inacceptable, m�me tr�s inqui�tant.
Nous nous abstiendrons donc, vous laissant en face de vos responsabilit�s sur cette d�lib�ration et nous nous r�servons pour toutes les suites � donner � ce dossier.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � Mme MAC� de L�PINAY pour r�pondre � l'intervenant.
Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration concerne le Comit� des f�tes et d'action sociale du 6e arrondissement qui s'appelle "Les amis du 6e", dont nous f�tons cette ann�e le cinquanti�me anniversaire de la fondation.
Pour ce qui concerne les actions qu'il m�ne, je ne peux que dire qu'elles sont sur le plan culturel �minemment int�ressantes, � la port�e de tous les habitants du 6e et de tous les Parisiens en g�n�ral et je ne peux donc que vous inciter � voter cette subvention.
Je passe la parole, si vous le permettez, Monsieur le Maire, au Maire du 6e, qui veut ajouter quelques mots.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - M. Jean-Pierre LECOQ a la parole.
M. Jean-Pierre LECOQ, maire du 6e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire, je voulais r�pondre � notre coll�gue Alain MORELL qui a fait des raccourcis rapides dans l'expos� qu'il nous a servi.
En r�alit�, mon cher coll�gue, ce Comit� des f�tes existe comme dans chaque arrondissement ; il a �t� longtemps pr�sid� par les diff�rents maires qui se sont succ�d�s � la t�te de la mairie du 6e arrondissement et d�s mon �lection, j'ai souhait� c�der la place � une personnalit� ext�rieure.
Si�gent effectivement au Conseil d'administration un certain nombre de membres de la majorit� municipale. Je vous ai propos� - je vous l'ai dit lors de notre derni�re s�ance du Conseil d'arrondissement - de nous rejoindre pour participer aux travaux de ce Comit�. Contrairement � ce que vous avez dit, les Conseils d'administration se tiennent, donc les Assembl�es g�n�rales se tiennent et les comptes sont � la disposition des membres de l'association et non pas du Conseil d'arrondissement puisqu'il nous faut respecter la diff�rentiation qui existe : un Conseil d'arrondissement n'a � conna�tre des comptes d'une association qu'� travers les projets qui lui sont soumis par le Conseil de Paris. Nous n'avons pas � distribuer les comptes en s�ance, m�me lorsqu'il s'agit d'une association aussi proche de la mairie que le Comit� des f�tes.
Quant � l'attitude d'un des Conseillers d'arrondissement, membre de la majorit�, j'avoue que j'ai �t� autant stup�fait que vous puisque cette personne a d�clar� ne pas �tre au courant de la r�union des Comit�s et des Conseils d'administrations alors qu'elle est membre de cette association depuis 1995 et que depuis la r�union de notre Conseil, j'ai retrouv� une lettre datant de 1996 par laquelle elle remerciait la pr�sidente de l'association de l'envoi de ce documents. Je ne manquerai pas, mon cher coll�gue, de lui faire part de cette lettre et d'ailleurs, de vous en faire tenir copie.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, cher coll�gue, de toutes ces pr�cisions qui, j'esp�re, auront convaincu notre coll�gue MORELL du bien-fond� du Comit� des f�tes.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration CAB 20.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (1999, CAB 20).