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Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France - SIFRIA (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 15.000 euros � l?Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Biblioth�que du S�minaire Isra�lite de France - SIFRIA, 9, rue Vauquelin (5e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 13 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Biblioth�que du S�minaire Isra�lite de France SIFRIA, 9, rue Vauquelin (5e), pour conserver, mettre en valeur et tenir � la disposition du public son le patrimoine culturel (Tiers n� X05076) (2008-00852).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 324, nature 6574, ligne P001 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 561
Conseil municipal
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