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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Documentaire sur Grand Ecran? situ�e 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du cin�ma documentaire qu?elle m�ne tout au long de l?ann�e dans les salles art et essai parisiennes ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Documentaire sur Grand Ecran? situ�e 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du cin�ma documentaire qu?elle m�ne tout au long de l?ann�e dans les salles art et essai parisiennes.

Art. 2.- Pour l?ann�e 2008 et ?ult�rieur?, une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Documentaire sur Grand Ecran?.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma?.

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