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Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association de la Biblioth�que Russe Tourgueniev situ�e, 11, rue de Valence (5e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement en date du 13 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 13 000 euros est attribu�e � l?association de la Biblioth�que Russe Tourgueniev situ�e 11, rue de Valence (5e). (Tiers n� D00245) (2008_01191).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 552
Conseil municipal
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