Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association de la Biblioth�que Russe Tourgueniev situ�e, 11, rue de Valence (5e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement en date du 13 novembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 13 000 euros est attribu�e � l?association de la Biblioth�que Russe Tourgueniev situ�e 11, rue de Valence (5e). (Tiers n� D00245) (2008_01191).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.
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