M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de d�lib�ration PJEV 78, autorisant M. le Maire de Paris � signer avec la Soci�t� d'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro une convention de d�l�gation de service public pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro.
La parole est � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, le plus vieil aquarium du monde a �t� laiss� � l'abandon depuis 1985. D�s 1988, une premi�re consultation avait pourtant �t� engag�e et un projet choisi. Je ne reviendrai pas sur les d�tails de l'affaire qui a engendr� un feuilleton judiciaire entre la Ville de Paris et la soci�t� Socrate.
Je ne comprends pas pourquoi cette soci�t�, qui a travaill� durant des ann�es sur un projet, finalement abandonn� au motif que SPIE-Batignolles s'�tait retir� du dossier, doive avoir recours � la justice pour obtenir le paiement de ce travail ! Le contentieux n'est pas r�solu et le Tribunal administratif est toujours saisi d'une demande d'indemnisation �manant de cette soci�t�.
Le 26 f�vrier 1996, le Conseil de Paris a vot� pour le lancement d'une nouvelle consultation. Le laur�at fut le groupe Bouygues.
Le 9 f�vrier 1998, le Conseil de Paris d�cidait de ne pas donner suite � cette d�marche en raison de dysfonctionnements dans la proc�dure et d�cidait parall�lement de lancer une troisi�me consultation.
Suite � cette troisi�me consultation et de longues n�gociations, vous avez finalement choisi le projet pr�sent� par la firme japonaise MORITA et l'architecte Jacques ROUGERIE pour la reconstitution et l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro.
La maquette actuelle est r�ellement tr�s int�ressante et originale dans sa conception, mais il reste encore des incertitudes li�es � ce projet.
D'abord, d'un point de vue financier, le co�t initial est de 245 millions de francs auxquels s'ajoutent 64 millions de francs que le groupe MORITA s'engage � r�investir en trente ans de concession. Cela repr�sente le double du co�t annonc� lors de la seconde consultation. L'�quilibre de l'op�ration n'est obtenu qu'avec 1,3 million de visiteurs par an ; c'est un objectif ambitieux, peut-�tre trop ambitieux !
Contrairement � l'op�ration "Plan�te Magique" - qui a d�figur� le Th��tre de la Ga�t� Lyrique - la Ville de Paris ne s'est pas engag�e financi�rement sur ce projet. Mais, si l'objectif n'est pas atteint et la Soci�t� mise en faillite, la Ville de Paris sera alors bien oblig�e de reprendre la concession et les dettes, ou du moins de couvrir les d�ficits.
Les prix d'entr�e propos�s sont tr�s �lev�s : 54 F pour un enfant, 61 F pour un �tudiant, 72 F pour un adulte ! Ces prix maximum ont peu de chance d'�tre diminu�s. Ils risquent de dissuader de nombreuses familles � envisager une telle d�pense. Quant au prix de groupe, � 48 F par enfant, r�serv� aux �coles, je voudrais bien savoir, Monsieur le Maire, qui payera si ce n'est la Ville, qui sera bien oblig�e de verser une grosse subvention pour que ces �l�ves puissent en profiter !
La maquette pr�voit, concernant les personnes handicap�es, des ascenseurs. Donc, sur ce plan-l�, c'est tr�s bien. Toutefois, le parcours de la visite est pr�vu avec un sol plus ou moins mou, qui donnerait les m�mes sensations que lorsque l'on marche sur le fond des sols marins, notamment au sortir de l'espace r�serv� aux profondeurs abyssales... J'aimerais avoir la certitude que ce sol ne g�nera pas les personnes handicap�es ou se d�pla�ant en fauteuil roulant !
Ensuite, d'un point de vue de la protection du patrimoine, les jardins du Trocad�ro sont situ�s en site class�. La Commission des sites a-t-elle donn� un avis favorable sur ce nouveau projet, comme elle l'avait fait pour le pr�c�dent ?
L'appel � candidature pr�cisait :
- que les surfaces v�g�talis�es devaient passer de 33 � 70 % de la surface ;
- que les �paisseurs de terre devaient permettre la plantation d'arbres de haute tige ;
- que les arbres situ�s au nord et autour du site, ainsi que les sujets remarquables situ�s dans l'emprise de l'aquarium devaient �tre respect�s.
Pouvez-vous me pr�ciser publiquement combien d'arbres de haute tige seront abattus ? Combien d'autres seront plant�s ?
J'esp�re surtout que vous ne satisferez pas la demande de l'association "XVIe demain", qui voudrait un parking sous les jardins du Trocad�ro pour r�soudre les probl�mes de circulation ! La cr�ation d'un parking n'a jamais r�solu les embouteillages, au contraire il am�ne plus de voitures et risquerait d'ab�mer les racines de nombreux arbres du jardin.
Enfin, vous dites dans l'expos� des motifs que "cet aquarium d�veloppe une th�matique nouvelle et ouvre un nouveau rapport entre l'homme, l'eau et ses milieux, avec comme objectifs la connaissance, la protection et la gestion des mers et des rivi�res".
L'aspect spectaculaire semble pourtant avoir �t� d�terminant dans votre choix, m�me si l'aspect p�dagogique n'a pas �t� oubli�. En revanche, l'aspect scientifique semble, lui, sous-estim�. La F�d�ration Aquariophile de France s'en est �mue. Je regrette que cet aquarium, dont l'int�r�t �tait la pr�sentation de la faune des lacs, rivi�res et mers de France et d'Europe, donne une place aussi importante � celle des r�gions tropicales, contrairement � ce que demandait le cahier des charges originel.
En outre, en faisant des esp�ces tropicales, certes plus exotiques et spectaculaires, sa th�matique majeure, il entre dans une concurrence inutile avec le Mus�e des Arts d'Afrique et d'Oc�anie, Porte Dor�e, qui pr�sente exclusivement sur 3.000 m�tres carr�s des esp�ces tropicales. Ce Mus�e re�oit 300.000 visiteurs chaque ann�e. Il va certainement d�m�nager, mais son aquarium ne semble pas remis en cause. Il est regrettable qu'il ait �t� totalement ignor� lors de l'�tude, alors qu'une synergie entre ces deux �quipements aurait pu �tre recherch�e.
Pour conclure, Monsieur le Maire, je vous demande de surseoir � cette d�cision afin d'approfondir les �tudes, notamment d'un point de vue financier, de mieux prendre en compte la dimension scientifique de cet aquarium et la protection du site. D'autant que le Tribunal administratif, qui a �t� saisi d'une demande d'annulation de la proc�dure, n'a toujours pas rendu son verdict.
Je m'abstiendrai sur ce projet tr�s int�ressant n�anmoins, mais qu'il faut am�liorer pour le rendre viable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Monsieur TUROMAN, vous avez la parole.
M. Michel TUROMAN. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs, une nouvelle fois nous avons � nous prononcer sur l'avenir de l'aquarium du Trocad�ro. Nous pouvons dire, Monsieur le Maire, que ce dossier, qui remonte � presque 15 ans, ressemble de plus en plus � un mauvais feuilleton.
L'�pisode d'aujourd'hui en sera-t-il l'�pilogue ? Rien n'est moins s�r, d'autant que les informations parues dans la presse ces derniers temps ne peuvent que nous alerter.
En effet, apr�s deux consultations annul�es, celle dont nous d�battons aujourd'hui est �galement sous le coup d'une requ�te en annulation devant le Tribunal administratif. Pouvez-vous, Monsieur le Maire, me donner de plus amples informations sur cette affaire ?
Lors de la s�ance du 9 f�vrier 1998, Mme de PANAFIEU, maire adjointe d�l�gu�e aux Parcs, Jardins et Espaces Verts, nous assurait que les laur�ats de la premi�re consultation, la Soci�t� SOCRATE PATRIARCHE, avaient �t� d�bout�s de tous leurs recours en justice. Or, depuis, les faits lui ont donn� tort.
Un jugement du Tribunal administratif du 25 f�vrier 1999 a condamn� la Ville � verser 1,6 million de francs � cette soci�t�. Et le plus inqui�tant semble � venir car cette Soci�t� a d�pos� une seconde requ�te en 1998 pour demander l'indemnisation du manque � gagner de quarante ans d'exploitation de l'aquarium, soit plus de 166 millions de francs !
Ainsi, le moins que l'on puisse dire dans cette affaire, c'est qu'elle a �t� extr�mement mal g�r�e et que l'addition risque d'�tre "sal�e" pour notre collectivit�.
J'en viens maintenant � la d�lib�ration qui nous est soumise. A ce sujet, je veux faire plusieurs observations et poser plusieurs questions.
La premi�re concerne l'�volution progressive du contenu du cahier des charges de cet aquarium. En effet, � l'origine, il devait pr�senter, je cite le projet de d�lib�ration, "la faune et la flore des lacs, rivi�res et mers de France ainsi que celles des r�gions tropicales tant maritimes que d'eau douce".
Ensuite, ce cahier des charges a �volu� vers une pr�sentation de "la faune des milieux aquatiques continentaux et marins tant en zone climatique froide ou temp�r�e que tropicale", avec en second lieu "une place particuli�re aux milieux aquatiques de la France m�tropolitaine et des mers qui l'entourent", pour enfin arriver au projet retenu de "cit� plong�e dans la mer" o� la place des poissons d'eau douce est d�risoire. De plus, il semble que celle-ci fut rajout�e lors des n�gociations avec la Soci�t� MORITA.
Cette �volution est-elle due � des crit�res p�dagogiques, scientifiques, ou � d'autres consid�rations qui nous auraient �chapp� ? En tout cas, cela m�rite � notre avis quelques explications.
Ma deuxi�me question concerne le choix du concessionnaire. En lisant attentivement le m�moire, on peut s'apercevoir que le groupe DURAND-ALLIZE a, comme le groupe MORITA, de s�rieuses r�f�rences. Mais sur le plan aquariologique, son projet est plus important, la dur�e de d�l�gation est moins grande, l'offre tarifaire plus int�ressante. Or, au bout du compte, ce n'est pas lui qui a �t� retenu. Comprenne qui voudra ! Quelles sont donc les raisons qui vous ont pouss� � faire ce choix ? Et cela d'autant plus qu'une des r�f�rences du groupe MORITA en mati�re d'aquariums est celui de Londres. Or, aux dires des sp�cialistes comme le Pr�sident de la F�d�ration Aquariophile de France, cet aquarium n'est pas ce que l'on peut appeler une r�f�rence. Il est mal pr�sent�, sinistre et il est loin de tenir ses promesses. En 1997, seulement 650 000 personnes l'ont visit� pour 2.700.000 entr�es pr�vues.
De plus, je tiens � rajouter qu'avec un prix d'entr�e de 72 F pour une heure de visite, l'Aquarium sera l'un, sinon le plus cher de France. De ce fait, un grand nombre de parisiens risquent de ne pouvoir y acc�der.
Alors vous comprendrez ais�ment, Monsieur le Maire, notre scepticisme devant la pr�vision de 1,3 million de visiteurs par an, pour cet Aquarium. Est-ce bien r�aliste ?
Et si la fr�quentation s'av�rait de beaucoup inf�rieure aux pr�vision, quelles en seraient les cons�quences pour la Ville ? A-t-on bien mesur� les risques financiers ? Qu'en serait-il de la pr�vision de la redevance annuelle ? Une chose est claire en tout cas, c'est qu'en cas de faillite la Ville aura � rembourser les investissements non amortis. En fait, non seulement ce projet est mal g�r� mais en plus il fait peser de graves incertitudes quant � l'avenir. C'est la conception m�me de ce projet qui est en cause. Je tiens � le r�p�ter ici. les �lus communistes sont, sans ambigu�t� aucune, pour la cr�ation d'un grand aquarium � Paris avec un fort volet p�dagogique, ouvert � tous les Parisiens et qui ait une v�ritable vocation scientifique.
En tout �tat de cause, nous sommes contre le fait que l'on s'en remette enti�rement � un groupe priv� qui, dans cette affaire, ne court aucun risque.
Guid� par la seule recherche de rentabilit� financi�re, il n'h�sitera pas � se retirer si le contexte �conomique ne lui est pas favorable et, dans ce cas, c'est la collectivit� et donc les Parisiens qui seront charg�s d'�ponger.
Pour cette raison de fond, nous ne voterons pas la d�lib�ration qui nous est soumise.
Nous pensons, comme le Pr�sident de la F�d�ration aquariophile de France, je vite : "que le Trocad�ro reste un endroit mythique, dont il ne faut pas g�cher l'importance scientifique par un besoin dominant de spectacles et de rentabilit�. Paris m�rite mieux".
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. MANO.
M. Jean-Yves MANO. - Monsieur le Maire, merci.
Nous pourrions nous r�jouir de voir le dossier de l'aquarium du Trocad�ro enfin arriver � son terme. H�las, mais cela devient une habitude, ce dossier est entach� de doutes et de suspicions et manque, pour le moins, de limpidit�.
Malgr� votre pr�sentation � la presse, ou plut�t depuis votre pr�sentation � la presse, et la communication d'�l�ments comparatifs sur les deux projets soumis � votre avis, votre choix est contest�.
Je ne citerai que quelques exemples :
- pour "Paris-Match", c'est un aquarium qui fait des vagues ;
- pour "Lib�ration", les eaux de l'aquarium seraient troubles ;
- pour "Le Parisien", ce serait la confirmation que c'est un aquarium contest�.
De plus, un avis me semble devoir retenir notre attention, c'est celui de la F�d�ration aquariophile de France qui, en conclusion, exprime son m�contentement concernant le choix effectu�.
S'il y a unanimit�, elle est manifestement contre votre d�cision.
Au-del� des m�andres de ce dossier qui est dans les projets de la ville depuis 1998, avec des �tapes interm�diaires surprenantes, valant � la ville une condamnation � verser, au titre de provisions, 1.600.000 F � la soci�t� SOCRATE, nous cherchons vainement les �l�ments objectifs vous permettant de pr�senter le dossier MORITA � notre Assembl�e.
Le projet MORITA est plus petit. Il pr�sente donc une capacit� d'accueil insuffisante du nombre de visiteurs par heure.
La surface p�dagogique est inf�rieure de 20 %, le nombre de bassins est inf�rieur de 40 %. Le co�t de construction est sup�rieur de 30 % au projet concurrent, ce qui peut entra�ner des doutes sur l'�quilibre financier de l'op�ration et des risques cons�quents pour la Ville.
De plus, le co�t de la visite est nettement sup�rieur et le co�t, pour les �coles, est �galement prohibitif, � tel point qu'on peut douter de la fiabilit� financi�re du projet.
D'autre part, le projet MORITA ne me semble pas r�pondre aux priorit�s fix�es dans l'appel d'offre ou l'appel � candidature concernant la mise en valeur des esp�ces vivant en eau douce.
Tous ces aspects n�gatifs ne nous ont point fait douter. Il en est de m�me des notes internes de la Direction des Finances � la Direction des Parcs et Jardins, �mettant un avis extr�mement r�serv� quant � la justification des chiffres de visiteurs potentiels.
Cette note qualifie de peu pertinents les dossiers pr�sent�s et de plus, elle stigmatise le fait qui est �tonnant, que l'exploitant de l'Aquarium de Londres, la soci�t� MORITA, ne soit pas en mesure de fournir le nombre de visiteurs pour cette r�alisation.
Nous ne ferons pas de commentaires compl�mentaires sur le fait que la soci�t� croit bon d'asseoir son existence par l'interm�diaire d'une soci�t� hollandaise, ce qui repr�sente un risque potentiel d'�vasion fiscale.
Monsieur le Maire, je veux bien comprendre que vous ne pouvez pas �tre expert en tout, et que votre emploi du temps du moment ne vous permette pas d'aborder ce dossier dans l'int�r�t des parisiens.
Nous vous demandons donc de retirer de l'ordre du jour cette d�lib�ration et vous pourriez donc envisager, dans ce cas, la cr�ation d'un Comit� d'experts qui pr�senterait en toute transparence les conclusions d'un rapport comparatif permettant aux �lus de prendre la d�cision la plus appropri�e.
Si tel ne devait pas �tre le cas, nous serions en mesure de penser qu'il y a un h�ritage tr�s lourd � porter sur ce dossier depuis 1988 et que la limpidit� n'est pas l'�l�ment d�terminant de votre choix.
En tout �tat de cause, nous demandons un scrutin public sur ce dossier.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vos allusions sont tout de m�me tr�s suspectes. Est-ce que la loi a �t� appliqu�e en la mati�re ? Je pose simplement une question... je vous pose une question importante et grave. Est-ce que la loi n'a pas �t� appliqu�e sur certains points ?
Le fait qu'un organisme qui n'a pas �t� retenu se manifeste, c'est autre chose. Est-ce que oui ou non les textes ont �t� appliqu�s ?
M. Jean-Yves MANO. - Je vais vous r�pondre.
En ce qui concerne les soci�t�s, je n'ai d'int�r�t, ni dans l'une, ni dans l'autre.
En ce qui concerne ce projet, la Commission de la loi "Sapin" avait deux projets et vous a soumis deux projets. Votre responsabilit� - c'est la loi - est de choisir.
Le probl�me qui se pose est le suivant : malgr� tous les �l�ments que nous venons de d�velopper, il n'y a pas un �l�ment favorable dans le choix que vous nous proposez. Donc assumez-le !
M. LE MAIRE DE PARIS. - C'est un aspect subjectif.
Est-ce que la loi a �t� appliqu�e ?
M. Jean-Yves MANO. - A l'�vidence, c'est de votre responsabilit�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous remercie de l'avoir indiqu�, cela figurera au proc�s-verbal.
Monsieur G�NY, vous avez la parole.
M. Pierre G�NY. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, permettez-moi tout d'abord d'exprimer ma grande satisfaction de voir arriver devant nous aujourd'hui le projet de d�lib�ration vous autorisant � signer une convention de service public pour la reconstruction et l'exploitation de l'Aquarium du Trocad�ro.
Dans 26 mois, notre Capitale poss�dera en son coeur une vitrine vivante du monde aquatique marin et d'eau douce, qui repr�sente, dois-je le rappeler, 7/10e de la plan�te terre qui m�riterait d'ailleurs davantage le qualificatif "de plan�te oc�ane".
Dois-je en effet, rappeler, Monsieur le Maire, que succ�dant au premier aquarium parisien, celui du Champ de Mars, l'Aquarium du Trocad�ro fut cr�� � l'occasion de l'exposition universelle de 1878 ?
Comme beaucoup d'anciens parisiens de notre Assembl�e, j'ai eu l'occasion, il y a quelques d�cennies, de visiter cet ancien aquarium � l'�poque d�j� fort d�cr�pit.
Vous permettrez, Monsieur le Maire, que je fasse part de mon sentiment en ichtyologue amateur que je suis, d'abord sur la conception de l'�quipement puis sur les conditions pos�es par le contrat de concession.
En mati�re technique donc, je ne puis qu'approuver et �tre s�duit par le parti-pris de d�couverte, par l'int�rieur en quelque sorte, du milieu aquatique que propose le concepteur, car c'est bien au coeur de l'univers hydrique, dans le Nautilus du capitaine N�mo, ou en suivant les plongeurs de la Calypso du commandant Cousteau que nous avons commenc� � conna�tre vraiment la vie de nos lointains cousins du fond des oc�ans et c'est ce m�me fil d'Ariane que nous propose la soci�t� d'exploitation de l'Aquarium du Trocad�ro, ce qui repr�sente l'originalit� majeure de son projet.
J'ai bien lu, Monsieur le Maire, que le cahier des charges mettait un accent particulier sur la faune aquatique de nos mers et de nos fleuves. C'est pourquoi je rel�ve, avec int�r�t, l'existence d'un aquarium d'eau douce pr�sentant les principales esp�ces qui vivent en Seine, au bas de la butte de Chaillot.
Cet aquarium d'eau douce marquera le d�but de la visite et ce, avant les bacs consacr�s au milieu marin.
Je souhaite � cette occasion que les migrateurs qui fr�quentent ou ont fr�quent� nos eaux fluviales dans un va et vient eau sal�e, eau douce soient bien �voqu�s en termes de transitions. Aloses, lamproies, anguilles, saumons d�montrent en effet la continuit� biologique du milieu aquatique.
Je ne doute pas que la grande novation qui consiste � utiliser des images virtuelles et l'interactivit� permettra aux visiteurs en cours de d�couverte de ne rien perdre de ce fil du temps et de l'espace.
Qu'il me soit permis aussi de souhaiter que, conform�ment � notre cahier des charges, la faune d'eau douce tropicale soit pr�sente dans cet aquarium et cela si ce n'est au d�but � tout le moins lors de la r�alisation des bassins dont la cr�ation est pr�vue dans les tranches ult�rieures.
Je me demande d'ailleurs � ce sujet, � la 36e ligne de la page 6 du projet de d�lib�ration, si les mots "eaux douces temp�r�es" n'ont pas �t� substitu�s par erreur aux mots "eaux douces tropicales".
Je me permets en effet de rappeler que l'aquariophilie tropicale a de nombreux adeptes � Paris et en France en g�n�ral, et qu'une vitrine pr�sentant les poissons tropicaux dans leur biotope reconstitu� aurait beaucoup de succ�s.
Je me r�jouis enfin des r�sultats de notre n�gociation permettant la r�alisation en premi�re phase de l'aquad�me dont l'int�r�t promotionnel et p�dagogique est �vident.
Le succ�s d'une �mission telle que Thalassa aupr�s des scolaires d�montre en effet qu'un tel cadre, utilis� comme un studio fonctionnant de mani�re alternative avec la salle de 200 places pr�vue dans le site, est un outil qui servira directement les int�r�ts du concessionnaire, mais aussi la sensibilisation de nos jeunes concitoyens � l'importance de l'�quilibre du milieu aquatique.
Pour �voquer un dernier point ayant trait � l'environnement, floristique et de surface celui-l�, je pense que c'est un motif de satisfaction suppl�mentaire d'avoir choisi parmi les deux offres en pr�sence le projet MORITA car c'est celui qui correspond le mieux au cahier des charges pour l'am�nagement de surface, � savoir 70 % de surface v�g�talis�e contre 25 % � l'heure actuelle, avec la mise en place d'arbres de haute tige. Cela ne rejoint-il pas en effet le v?u qu'�mettait Emile de Labedolli�re dans le "Nouveau Paris" en 1867, en parlant de cette rampe qui monte � Chaillot d'o� les yeux planent sur le cours de la Seine, sur le champ de Mars, � savoir que, je cite : "Cette pente reste ombrag�e d'arbres verts". Cela valant peut-�tre mieux qu'elle soit charg�e de constructions.
Ce v?u, il est aujourd'hui celui de tous nos concitoyens et le projet MORITA est bien celui qui l'a le mieux pris en compte.
En mati�re de contrat de concession, et ce sera l� mon point final, Monsieur le Maire, j'approuverai tout � fait les grandes lignes du contrat de concession qui ont �t�, me semble-t-il, parfaitement n�goci�es par nos services techniques financiers et juridiques que je tiens ici � saluer pour l'excellent projet qu'ils nous pr�sentent aujourd'hui.
Toujours pour renforcer les liens qu'en tant qu'�lu, je tiens � souhaiter tr�s forts entre notre population et ce futur �quipement, j'ai bien lu le d�sir affich� par les concepteurs d'une compl�mentarit� et donc probablement d'un partenariat avec les �quipements existants, les �quipes scientifiques, les clubs etc. Il existe un tr�s bel aquarium au MAAO, il existe le CENTRE DE LA TERRE ET DES EAUX, ancienne fondation du prince de Monaco, il existe aussi des formations universitaires en oc�anographie biologique et physique, des grandes �coles qui ont des cours de pisciculture comme l'INA Paris et l'ENGREF. Il conviendra que, dans un cadre appropri� et en r�ciprocit�, les uns et les autres puissent b�n�ficier de contacts privil�gi�s avec les �quipes techniques et scientifiques qui animeront ce nouvel �quipement.
Je ne saurais oublier notamment ce partenaire tout d�sign� existant � Paris, puisqu'il s'agit d'un centre d'animation de la Ville, le GAREF oc�anographique qui r�unit des jeunes dont la passion est le milieu aquatique.
Ces contacts, ce partenariat que souhaite le concepteur pourraient notamment, me semble-t-il, concerner tout sp�cialement l'encadrement des scolaires. La signature du grand architecte Jacques ROUGERIE, dont on conna�t l'exp�rience en mati�re d'aquarium, m'appara�t comme un garantie exceptionnelle en terme de qualit� de la conception d'ensemble de l'�quipement. Je pense �galement, sur un plan financier, que ce projet est bien �tudi� et assurera � la Ville une r�mun�ration substantielle, ce financement �tant assis sur un autofinancement d'ores et d�j� assur� ne n�cessitant nul recours au financement de la Ville. Ce n'est en effet pas tous les jours que nous pouvons statuer sur un financement de 250 millions de francs pour un �quipement public au service de nos concitoyens sans que la collectivit� locale que nous sommes soit oblig�e de participer donc sans une ponction suppl�mentaire sur les contribuables parisiens.
Je tiens en vous renouvelant l'expression de ma satisfaction pour ce projet, � vous assurer qu'avec mon groupe, le groupe R.P.P., nous voterons pour ce projet de d�lib�ration. En effet, l'aquarium du Trocad�ro, tous les parisiens attendent sa r�novation. Ne retardons pas, une fois encore, par des man?uvres politiciennes les d�cisions municipales qui correspondent aux souhaits du plus grand nombre. Monsieur le Maire, chers coll�gues, je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. RIOU.
M. Alain RIOU. - Monsieur le Maire, quand le projet de l'aquarium du Trocad�ro fut �voqu� pour la premi�re fois, il y a plusieurs ann�es au sein de la commission parcs et jardins, j'avais alors demand� � la maire adjointe comp�tente pourquoi la Ville de Paris plut�t que de d�l�guer cet aquarium au priv� n'avait pas choisi la solution de la r�gie municipale.
Le projet aurait certes �t� plus modeste, mais il serait peut-�tre en cours de r�alisation aujourd'hui, certainement respectueux du site et conforme � l'exigence scientifique.
Cette solution, m'a-t-on alors r�pondu �tait contraire � tous les exemples fran�ais et �trangers. Vous avez ainsi suivi une voie hasardeuse. Je ne vais pas reprendre les nombreuses critiques, mes amis de la gauche plurielle ont d�velopp� ici sur l'�tat dans lequel vous avez mis ce dossier depuis cette date. Les Verts souhaitant que ce dossier soit repris enti�rement et qu'on se dirige vers la cr�ation d'une r�gie municipale soit directe, soit avec plus d'autonomie financi�re et une personnalit� morale comme la loi le permet depuis longtemps.
Nous voterons contre ce projet de d�lib�ration. Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. GALLAND.
M. Yves GALLAND, adjoint. - Monsieur le Maire, il y a des projets qui sont plus difficiles que d'autres. C'est ainsi. Et celui-ci est un projet d�licat, qui a d�j� connu plusieurs �tapes et qui semble avoir un mauvais sort. Nous souhaiterions que l'on puisse en sortir.
Il est indispensable de notre point de vue de refaire cet aquarium du Trocad�ro et de le refaire le plus vite possible. Je voudrais vous dire au nom du groupe "U.D.F. et Mod�r�s" qu'il y a un certain nombre d'�l�ments qui emportent notre conviction. La premi�re, nous sommes convaincus � ce stade que la d�cision qui nous est propos�e n'est bas�e que sur l'appr�ciation qui a �t� faite du meilleur dossier. La seconde, contrairement � ce qui vient d'�tre dit (c'est indiqu� en page 3 du dossier), il est sain que ce ne soit pas en r�gie sur une entreprise de cette nature, mais uniquement sur fonds priv�s, la Ville n'apportant aucun financement ni garantie d'emprunt et touchant des redevances, comme c'est indiqu� en page 10.
En revanche, Monsieur le Maire, pour bien vous assurer que ce projet est le bon, nous aimerions avoir la r�ponse � quelques questions.
La premi�re est la suivante. Il est un peu paradoxal de lire en page 4 du dossier qu'au plan aquariologique, le projet DURAND-ALLIZE �tait plus important en emprise au sol, en surface de plancher cumul�es, en surface de bassin, en volume d'eau, en nombre d'aquariums, en circuits et temps de visite, en capacit� d'accueil que le projet s�lectionn�. Ceci ne manque pas de nous interpeller, parce que cela a un lien direct d'une part avec la vraie capacit� de fr�quentation, c'est-�-dire la fluidit� d'�coulement des visiteurs qui seront n�cessairement concentr�s sur deux ou trois jours de la semaine, d'autre part avec la capacit� p�dagogique extr�mement importante que peut pr�senter ce projet par rapport � l'autre, et qui est mise en valeur dans le projet de d�lib�ration.
La deuxi�me question, Monsieur le Maire, vient d'une analyse que nous faisons sur la page 5, en bas de la page 5. Ce qui nous importe le plus �videmment c'est la cons�quence des investissements sur les avantages dont pourront b�n�ficier les jeunes et les scolaires en particulier. Or, sauf erreur de notre part, il appara�t que le projet DURAND-ALLIZE permettrait un tarif scolaire de 26,55 F, si j'ai bien fait le calcul, le projet MORITA ne permettrait qu'un tarif de 36 F, soit 10 F d'�cart pour les scolaires, ce qui para�t extr�mement important.
Nous avons fait naturellement les calculs sur la base des indications qui nous sont donn�es.
La troisi�me question qui est absolument fondamentale, porte sur les garanties dont nous pouvons b�n�ficier. Monsieur le Maire. En page 7, nous avons la description de l'actionnaire de la soci�t� concessionnaire. Je lis "MORITA Aquarium, actionnaire � 99 % du concessionnaire, est une soci�t� anonyme de droit n�erlandais au capital de 25.000 florins." Si mes calculs sont bons, 25.000 florins font 75.000 F. Nous avons donc une soci�t� concessionnaire, dont l'actionnaire a un capital de base de 75.000 F, pour un investissement total de 245 millions, avec une pr�vision, pour la soci�t� d'exploitation, de capital social de 100 millions de francs, avec un compte courant d'actionnaire cr�dit� de 115 millions et avec une phrase dans le projet de d�lib�ration qui dit ceci : "l'ampleur de l'engagement en capitaux pr�vu pour le projet semble en mesure d'en assurer la p�rennit�".
Monsieur le Maire, nous ne mettons pas du tout en cause le fait que, malgr� les apparences, les pr�cautions aient �t� prises par l'ex�cutif. Mais nous aimerions les conna�tre, parce qu'il est bien �vident que le pire qui pourrait arriver serait que nous nous engagions dans un processus o� nous d�couvririons que, soit la constitution de capital, soit le compl�ment en compte courant, soit la capacit� de financer un lancement plus difficile que pr�vu, compte tenu de la fr�quentation, fasse que nous nous trouvions devant un concessionnaire qui ne pourrait pas faire face � ses engagements et, � ce moment l�, la Ville se trouverait confront�e � un vrai probl�me financier.
Sans doute nous sommes-nous donc en droit d'attendre de votre part autre chose que ce que ce projet indique, c'est-�-dire, "semble en mesure d'en assurer la p�rennit� financi�re", avec des vraies garanties financi�res qui sont pr�sent�es � la Ville pour assurer les garanties financi�res et la p�rennit� de ce projet.
Enfin, derni�re question, Monsieur le Maire, certes nous ne mettons pas du tout en cause le fait que la proc�dure de la loi Sapin ait �t� int�gralement respect�e et scrupuleusement respect�e et donc qu'une commission se soit saisie de deux projets, les ait analys�s, �tudi�s et puis qu'un choix final ait �t� effectu�.
Mais je voudrais savoir qui a effectu� ce choix final en fonction des recommandations de la commission. Vous-m�me naturellement, Monsieur le Maire, mais au-del� de vous m�me, est-ce que par exemple, l'Adjoint au Maire comp�tent, charg� des parcs et jardins, a particip� � ce choix final de d�cision entre les deux candidats et quel a �t� le r�le des uns et des autres ?
Voici, Monsieur le Maire, quelques observations simples et quatre questions sur lesquelles nous aimerions avoir des r�ponses, pour faire en sorte que cette fois-ci la d�cision que nous prendrons sur l'Aquarium du Trocad�ro soit d�finitive et qu'enfin, dans quelques ann�es, nous puissions b�n�ficier de cet �quipement majeur pour la Capitale.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "U.D.F. et Mod�r�s").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur SARRE, vous avez la parole.
M. Georges SARRE, pr�sident du groupe du Mouvement des citoyens, maire du 11e arrondissement. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, force est de constater tout d'abord la lenteur de la mise en oeuvre de la r�novation de cet aquarium ferm� voici quinze ans. Ceci illustre la fa�on dont la Ville g�re son domaine, laissant � l'abandon des �quipements au lieu d'investir dans leur r�novation et de les ouvrir au public. Ces �quipements se d�gradant, les co�ts de r�habilitation ne peuvent qu'augmenter, cet aquarium aurait pu �tre remis aux normes en trois ans, en 1985, pour pr�s de 35 millions de francs, et accueillir des dizaines de milliers de visiteurs.
Or, le manque � gagner correspondant aux quinze ann�es de fermeture en terme de redevance peut �tre estim� au total � plus de 30 millions, travaux assur�s par le concessionnaire non compris.
Aujourd'hui, compte tenu des incertitudes qui p�sent sur ce projet, il n'est pas certain que l'objectif d'une ouverture en 2002 pourra �tre retenu. La mauvaise gestion de ce dossier et le projet de r�novation retenu pourraient en effet avoir de lourdes cons�quences pour les finances de la Ville, donc pour le contribuable parisien.
Vous voulez que je r�p�te, Monsieur TIBERI ?
En premier lieu, deux requ�tes ont �t� d�pos�es par la S.A.R.L. Socrate, laur�at du concours de 1988, aupr�s du Tribunal administratif sur lesquelles celui-ci devra se prononcer.
Premi�rement, cette premi�re requ�te vise � obtenir une indemnit� compl�mentaire de la Ville de Paris de 166.500.000 F pour le pr�judice r�sultant de la d�cision de la Ville en 1994 de ne pas donner suite au concours organis� en 1988.
Ce pr�judice r�parable �tant constitu� du b�n�fice attendu de l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro pendant trente sept ans.
La deuxi�me requ�te vise � annuler la d�lib�ration du Conseil de Paris en date du 9 f�vrier 1998, approuvant le principe de passer une convention de d�l�gation pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro.
Je me souviens que cette convention de d�l�gation avait �t� d�fendue par Mme de PANAFIEU. Que se passera-t-il si les d�cisions du Tribunal administratif aboutissent � une condamnation de la Ville ?
Celle-ci pourrait, en premier lieu, �tre contrainte � verser d'importantes indemnit�s au requ�rant ; en second lieu le dernier concours pourrait �tre annul� compromettant ainsi le projet pr�sent� aujourd'hui.
En outre, d�s lors que la majorit� du Conseil se sera prononc�e en faveur du projet, une nouvelle incertitude appara�tra. En effet, si le projet de 1998 est annul�, les laur�ats du concours de 1999 seraient alors, eux aussi, fond�s � se retourner contre la Ville et � demander des indemnit�s.
Les suites qui seront donn�es � ces requ�tes ne sont pas encore connues, mais les sommes en jeu sont consid�rables. Elles pourraient s'�lever � plusieurs centaines de millions de francs. Ces indemnit�s seraient enfin vers�es en pure perte puisqu'elles ne contribueraient pas � la r�novation de l'aquarium.
Vous faites donc, aujourd'hui, Monsieur le Maire, un premier pari selon lequel les d�cisions du Tribunal administratif vous seront favorables. Comment accepter cette d�marche ?
Vous faites ensuite un second pari : celui de la r�ussite d'un projet dont les modalit�s retenues appellent les plus grandes r�serves. L'aquarium r�nov� devrait pr�senter la faune et la flore des milieux aquatiques continentaux et marins. Mais le projet de d�lib�ration est loin d'apporter sur ce point aux �lus les informations n�cessaires pour qu'ils puissent appr�cier le bien-fond� ou non de ce programme, mais aussi la capacit� du groupement retenu � le mettre pleinement en oeuvre. Aucun �l�ment comparatif pr�cis ne figure, en effet, dans ce projet de d�lib�ration trop g�n�ral.
Cette r�novation doit reposer sur le principe d'une d�l�gation de service public avec une dur�e de concession de trente ans et sur un financement exclusivement sur fonds priv�s, l'investissement global, 309 millions de francs, �tant � la charge du d�l�gataire, sans garantie d'emprunts apport�e par la Ville de Paris. L'aspect le plus �tonnant, mais aussi le plus inqui�tant de ce projet r�side dans le fait que son co�t tr�s �lev�, plus de 300 millions de francs, sera pr�s de deux fois sup�rieur au co�t moyen, pr�s de 150 millions de francs, des projets s�lectionn�s lors du concours pr�c�dent de 1997, alors m�me que les contraintes de site et les surfaces � am�nager sont comparables; rien ne permet d'expliquer s�rieusement ce choix qui justifie le fait que le prix d'entr�e de l'aquarium r�nov� devrait �tre de plus de 30 % sup�rieur � ceux pratiqu�s dans des �quipements fran�ais �quivalents ! Le co�t d'entr�e projet�, soit 72 F pour un adulte, 54 F pour un enfant, est en effet beaucoup plus �lev� que celui d'�quipements comparables dont le prix moyen est actuellement de 52 F pour un adulte, 35 F pour un enfant. L'aquarium du Trocad�ro, une fois r�nov�, risque d'�tre peu attractif, moins fr�quent� que pr�vu. L'objectif ambitieux d'une fr�quentation annuelle par 1,2 � 1,3 millions de visiteurs pourrait alors ne pas �tre atteint et donc l'�quilibre financier de l'op�ration compromis.
Les modalit�s retenues pour cette r�novation n'apportent pas de garanties suffisantes. En cas de dissolution ou de liquidation judiciaire de la soci�t� concessionnaire, la Ville ne pouvant s'enrichir sans cause, devrait �tre contrainte � verser une indemnit� � la soci�t� concessionnaire correspondant � la valeur non amortie des biens.
Or, les hypoth�ses de fr�quentation retenues qui conditionnent la viabilit� de ce projet paraissent tr�s optimistes, le seuil moyen de rentabilit� ayant �t� estim� notamment � pr�s de 770.000 visiteurs par an par les candidats s�lectionn�s en 1997. Quel est pr�cis�ment le seuil de rentabilit� du projet actuel ? Si la fr�quentation de cet �quipement s'av�re insuffisante, il est clair que le d�ficit d'exploitation qui en r�sulterait pourrait avoir de lourdes cons�quences financi�res pour l'exploitant et ensuite pour la Ville de Paris. Ce second pari est donc aussi tr�s risqu�.
Monsieur le Maire, ce dossier me laisse perplexe ! Pourquoi de tels choix ?
J'attends avec int�r�t les r�ponses aux questions qui vous sont pos�es. Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement des citoyens, socialiste et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. DUMAIT.
M. Alain DUMAIT. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, m'exprimant sur ce dossier notamment au nom de mon coll�gue Georges MESMIN, �lu du 16e arrondissement, je dirais simplement que le choix du groupe japonais MORITA ne nous para�t pas justifi� par des arguments solides.
Le projet de d�lib�ration que vous nous avez pr�sent� d�clare que les deux projets qui sont en comp�tition pr�sentent des avantages comparables sur les plans techniques, juridiques et financiers, ce qui permettrait un choix subjectif se basant sur le caract�re plut�t moderne du projet MORITA, sans que soit vraiment expliqu�e cette modernit� qui parait m�me quelque peu contradictoire avec la r�f�rence � Jules Verne qui, pour avoir �t� en son temps un auteur g�nial, n'est quand m�me pas l'un de nos contemporains !
Or, les �l�ments techniques et financiers paraissent aller nettement en faveur du projet DURAND-ALLIZE ; ce projet pr�sente un �quipement plus vaste, avec plus de surfaces de visite, une plus grande capacit� d'accueil du public, un plus grand volume d'eau, un nombre beaucoup plus important de bassins, des tarifs nettement moins �lev�s, n�cessite moins de temps de construction et recueille un investissement initial moindre.
En outre, le projet MORITA ne para�t pas respecter le cahier des charges qui insistait pour qu'une place importante soit faite au milieu aquatique de la France m�tropolitaine. Or, seulement un vingti�me de l'ensemble leur sera consacr�, ce qui est fort peu.
Dans ces conditions, Monsieur le Maire, nous voterons contre cette proposition.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Mme de PANAFIEU va r�pondre puis M. RIVRON.
Mme Fran�oise de PANAFIEU, adjoint. - Monsieur le Maire, merci de me donner la parole pour r�pondre aux intervenants...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Pardon, mais nous n'avions pas not� la demande d'intervention de M. TAITTINGER...
Mme Fran�oise de PANAFIEU, adjoint. - Oui, comme Maire de l'arrondissement concern�, il a peut-�tre quelque chose � dire !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y a eu une erreur mat�rielle, mais nous l'avons rattrap�e. Monsieur TAITTINGER, vous avez la parole. Excusez-moi, Madame...
M. Pierre-Christian TAITTINGER, maire du 16e arrondissement. - Je suis d�sol� d'interrompre Mme de PANAFIEU que j'�couterai encore avec plus d'int�r�t dans quelques minutes, mais je souhaite faire part notre Assembl�e de deux remarques.
La premi�re concerne l'�volution de la conception des aquariums.
Je viens d'entendre notre coll�gue, le maire du 11e, �voquer ce sujet. Si je partage sa nostalgie de l'aquarium d'antan o� m'entra�nait ma grand-m�re pour d�couvrir le monde marin, j'admets que les temps ont chang� avec le d�veloppement de la t�l�vision, mon cher coll�gue Georges SARRE, les enfants apr�s 10 �missions de "Thalassa" ne peuvent se contenter de l'aquarium qui enchantait notre jeunesse.
Il nous faut donc accomplir un effort d'imagination, tant sur le plan de la conception que sur le plan de la pr�sentation pour donner � un nouvel ensemble, la dimension p�dagogique qu'esp�rent trouver les visiteurs.
Sur ce point, je partage les interrogations des intervenants, l'aspect p�dagogique demeure primordial, il ne suffit pas de construire de belles salles, mais surtout de permettre aux enfants de comprendre et de mieux conna�tre un monde qui reste magique.
La mer constitue avec le ciel une esp�rance et un myst�re, il nous appartient de d�livrer ce message aux nouvelles g�n�rations
Ma seconde observation portera sur le r�le du Conseil d'arrondissement ; nous avons respect�, une fois de plus, la loi P.M.L. qui �carte les maires des d�cisions qui int�ressent la population qu'ils repr�sentent. Quel maire, qu'il appartienne � la droite au centre ou � la gauche pourrait ne pas partager ce sentiment sur une loi d�pass�e ?
Mais il s'agit d'un �quipement parisien, nous avons donc fait conna�tre notre avis. La proc�dure de concession nous para�t dans ce cas pr�sent la meilleure, le projet qui nous est soumis est int�ressant et a le m�rite d'exister et de pouvoir �tre r�alis� relativement rapidement. Comme la majorit� des habitants de notre arrondissement, nous sommes agac�s et las de constater la lenteur de r�alisation de ce type d'�quipement.
Apr�s le d�bat concernant la piscine Molitor, nous souhaitons aller de l'avant, un projet a �t� retenu. Il poss�de ses qualit�s et ses imperfections, je ne veux pas les ignorer, essayons de l'am�liorer. L'immobilisme prolong� est lamentable.
Je voudrais insister sur quelques points, nous souhaitons que les jardins du Trocad�ro soient respect�s dans leur harmonie et que les arbres qui seront abattus soient remplac�s par des hauts sujets, que pendant la dur�e des travaux la fr�quentation du parc soit favoris�e et que nous retrouvions le jardin d'enfants qui rend de grands services aux familles. Je demande donc � ceux qui s'appr�tent � s'opposer � ce projet parce qu'il n'est pas parfait, qu'ils r�fl�chissent aux risques que nous prenons de retarder pour des ann�es la construction de l'aquarium du XXIe si�cle.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur TAITTINGER d'avoir pris la parole.
Je donne la parole � Mme de PANAFIEU.
Mme Fran�oise de PANAFIEU, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, sur ce projet qui est important, nous allons �tre deux adjoints � r�pondre. Je commencerai par �voquer l'aspect technique de ce dossier, et je passerai ensuite la parole � M. RIVRON qui est vice-pr�sident de la Commission de la loi "Sapin", qui rappellera � l'ensemble des membres pr�sents dans cette assembl�e, comment l'avis de la Commission a �t� rendu.
Peut-�tre faut-il, sur ce dossier qui est complexe - et tout le monde, � gauche comme � droite, s'est prononc� l�-dessus - rappeler quelle a �t� exactement la proc�dure et les dates. Cela m�rite de s'y arr�ter un instant.
Dans la s�ance du 9 f�vrier 1998, le Conseil de Paris a approuv� le principe de lancer une nouvelle consultation pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro, ainsi que le principe de la signature d'une convention de d�l�gation de service public pour la construction et l'exploitation de cet aquarium.
Vous avez �t� autoris�, Monsieur le Maire, lors de cette s�ance, � lancer une proc�dure de publicit�, � dresser la liste des candidats admis � pr�senter une offre et � accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.
La Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris, dont j'ai l'honneur d'�tre l'adjointe, a lanc� la proc�dure de publicit� le 20 f�vrier 1998.
L'avis d'appel de candidatures est donc paru, tout naturellement, au bulletin officiel des annonces des march�s publics le 27 f�vrier 1998, dans le Moniteur des travaux publics le 27 f�vrier 1998, et rectificatif du 6 mars 1998, et enfin dans le Journal Officiel des communaut�s europ�ennes le 28 f�vrier de cette m�me ann�e.
Pour faire acte de candidature, les entreprises ou groupes d'entreprises devaient faire conna�tre les trois points suivants : d'abord les informations juridiques et financi�res de chaque partenaire, ensuite les r�f�rences concernant les op�rations analogues tant pour la construction que pour l'exploitation, et enfin les organismes financiers susceptibles d'apporter leur concours.
La date limite de remise des candidatures �tait fix�e au 22 avril 1998 � 16 heures.
Quatre candidatures ont �t� alors re�ues dans les d�lais. Aucune n'a �t� re�ue hors d�lais.
L'ouverture des plis a �t� effectu�e le 29 avril 1998.
Les candidatures se pr�sentaient comme suit :
- candidature n� 1 : Socrate ;
- candidature n� 2 : Oc�anic Adventure International Corporated ;
- candidature n� 3 : Morita Aquarium BV ;
- candidature n� 4 : Groupe DURAND-ALLIZE.
Apr�s analyse, il est apparu que le candidat n�2, Oc�anic Adventure International Corporated, n'avait pas fourni les documents administratifs, fiscaux et financiers qui lui �taient demand�s dans l'avis d'appel de candidatures et, de ce fait, l'offre n'�tant pas conforme, ce candidat n'a pas �t� retenu.
Les trois autres candidats ont fourni toutes les d�clarations et attestations fiscales et sociales demand�es.
Par ailleurs, ils ont donn� les renseignements techniques, juridiques et financiers et les r�f�rences qui permettent de juger favorablement de leurs aptitudes � r�aliser cette construction, puis � l'exploiter.
Pour toutes ces raisons, il a �t� d�cid� de retenir ces trois candidatures.
Les dossiers de consultation ont donc �t� remis aux trois candidats retenus, le 29 juillet 1998.
La date limite du d�p�t des propositions des candidats �tait fix�e au 5 janvier 1999 � 16 heures. Ils devaient fournir un projet comportant une �tude technique, architecturale et paysag�re du futur �quipement au niveau d'un avant-projet sommaire, avec fourniture d'une maquette d'int�gration au site, un devis estimatif faisant appara�tre clairement le montant pr�visionnel de l'investissement par chapitre de d�penses, accompagn� d'un calendrier des �tudes et des travaux, la structure juridique et financi�re de la future soci�t� d�l�gataire pour l'int�gralit� de l'op�ration avec la phase d'investissement d'une part et la phase d'exploitation d'autre part, l'origine et les conditions de financement de l'op�ration, capital et autres fonds propres, cr�dits, un plan de financement sur une dur�e minimale de dix ans sur les diverses hypoth�ses propos�es, les produits d'exploitation expliqu�s par le taux de fr�quentation escompt�, ainsi que le taux de redevance � fournir � la Ville et la dur�e de concession, le d�tail des charges en personnel, de fonctionnement, d'entretien, de r�paration, et enfin les engagements financiers de l'ensemble des participants.
Deux candidats ont fait parvenir des offres dans les d�lais, la soci�t� Socrate ayant d�clar� ne pas pouvoir pr�senter l'offre.
Les deux dossiers d�pos�s respectivement par les soci�t�s Morita Aquarium BV d'une part, DURAND-ALLIZE d'autre part, ont �t� ouverts par la Commission habilit�e � ouvrir les plis relatifs aux d�l�gations de service public qui s'est r�unie le 14 janvier 1999.
L'examen des offres a �t� effectu� par le service d'am�nagement de la Direction des Parcs et jardins et espaces verts de la Ville de Paris auquel ont �t� bien �videmment associ�es la Direction des Finances et des Affaires �conomiques (D.F.A.E.) et la Direction des Affaires juridiques (D.A.J.).
La commission du 20 avril 1999 a �mis un avis favorable � l'engagement des n�gociations avec les deux candidats.
Maintenant, nous arrivons donc au calendrier pr�cis des op�rations qu'il convient de rappeler lorsqu'on parle d'un sujet aussi important.
Le 4 mai 1999, une lettre du Secr�taire g�n�ral informait les candidats qu'ils �taient retenus en n�gociation.
Le 14 mai 1999, une lettre de la Direction des parcs, jardins, espaces verts de la Ville de Paris invitait tout naturellement les candidats � la premi�re r�union de n�gociation ; le 28 mai 1999, les premiers points de n�gociation �taient d'ailleurs pr�cis�s dans la lettre qui �tait envoy�e � ce moment-l�.
Le 28 mai 1999, � 9 heures 30, MORITA a �t� re�u, puis � 14 heures 30, ce fut G.D.A. Ensuite, r�union pl�ni�re de nos Directions.
Le 2 juin, m�me sc�nario : � 9 heures 30, nous recevions G.D.A., puis � 15 heures, ce fut MORITA.
M�me chose le 4 juin.
M�me chose le 10 juin, � cette exception pr�s que, pour la quatri�me et derni�re entrevue, celle-ci a dur� toute la journ�e et non une demi-journ�e. G.D.A. a donc �t� re�u � partir de 8 heures et toute la journ�e, et le 11 juin, ce fut MORITA, toute la journ�e �galement.
Du 11 au 16 juin, �tablissement des documents, cahier des charges de la concession, annexes, diverses mises au point.
Le 17 juin 1999, remise par les candidats des documents corrig�s et mis au point en fonction des diff�rents rendez-vous que je viens de rappeler.
18, 21, 22 juin, r�daction d'un rapport de la Direction des parcs, jardins, espaces verts de la Ville de Paris pour la partie technique ; pour la partie financi�re et juridique, r�daction du rapport de la DFAE, d'une part, et de la DAJ d'autre part, puis synth�se des rapports pour arriver � la commission de la loi "Sapin" qui �tait inform�e sur la n�gociation.
23, 24 juin, accord des directeurs sur ces rapports et ces documents.
25 juin, envoi du rapport de n�gociation et documents remis au Secr�taire g�n�ral.
Enfin, le 9 septembre dernier, la commission de la loi "Sapin", est inform�e de la n�gociation et apporte un regard sur ce dossier ainsi tr�s correctement �tabli.
Je crois, Monsieur le Maire, que m�me si ce rappel a pu para�tre un peu long, il est totalement n�cessaire pour bien corroborer ce que vous avez dit tout � l'heure : la loi a �t� int�gralement respect�e et c'est ce sur quoi doit porter principalement et essentiellement notre regard d'�lu.
Je vais maintenant r�pondre, si vous me le permettez, aux intervenants qui ont fait des r�flexions la partie technique du dossier, r�flexions d'ailleurs tout � fait judicieuses et pertinentes et je passerai ensuite la parole � mon coll�gue Alain RIVRON pour la partie financi�re du projet.
Pour la partie technique, Mme SCHNEITER a pos� la premi�re question. Permettez-moi de saluer le s�rieux de Mme SCHNEITER car, avant m�me de poser cette question, je dois le rappeler, elle est la seule �lue � s'�tre rendue, vendredi dernier, � cette journ�e portes ouvertes que nous avons faite, au cours de laquelle nous avons mis � la disposition de l'ensemble des �lus la maquette, bien s�r, mais �galement toutes les donn�es juridiques, techniques, financi�res du dossier. Sur place, soit l'�lue que je suis, soit un fonctionnaire tout � fait habilit�, le Directeur des Parcs et Jardins ou le Sous-Directeur, �tions l� pour r�pondre aux questions.
M�me si je ne suis pas compl�tement d'accord avec l'approche de Mme SCHNEITER sur ce dossier, je voudrais saluer le s�rieux dont elle a fait preuve concernant l'aquarium du Trocad�ro.
Madame SCHNEITER, vous avez pos� une question sur l'int�gration dans le site, qui est un des points auxquels vous tenez essentiellement et vous avez bien raison.
Je voudrais vous apporter les �l�ments suivants. Bien s�r, cette int�gration dans le site a fait l'objet de nos regards les plus pr�cis.
Au plan paysager, les surfaces v�g�talis�es du projet qui nous int�resse aujourd'hui, le projet MORITA, respectent totalement le programme qui �tait impos� : plus de 70 % de la surface de l'aquarium ; les �paisseurs de terre seront modul�es de 50 centim�tres � 2 m�tres et permettront de planter des arbustes et des arbres de tr�s haute tige.
En cela, je r�ponds �galement � une des questions de Pierre-Christian TAITTINGER. Rassurez-vous, nous ne planterons pas des arbrisseaux. Nous ferons tr�s attention � ce qui sera replant� dans ce site class�, � la fois symbolique et sensible, de Paris. Le programme est respect�. Les arbres sont conserv�s dans le p�rim�tre imm�diat de l'aquarium et certains, les plus importants, conserv�s sur l'emprise. Quant aux arbres abattus, ils seront remplac�s de un pour un au minimum.
Au plan architectural, les �l�ments architecturaux du site sont tr�s bien conserv�s : l'entr�e, les quatre kiosques, l'esplanade et les enrochements situ�s au nord du site.
Le projet respecte le volume du programme et ne d�passe absolument pas les volumes actuels.
Enfin, je voudrais faire remarquer que la verri�re situ�e sur l'escalier d'entr�e, tr�s transparente, constitue un signal d'appel pour l'aquarium et permet aussi la mise � l'abri des visiteurs, ce qui est tout � fait indispensable.
La commission des sites pourrait peut-�tre demander de r�duire l'importance de cet abri. Nous attendons son avis, le moment venu, sur cette question. Et ce petit probl�me, qui n'en est pas un, ne devrait pas poser de difficult� quant � l'int�gration du projet dans le site.
Ensuite, M. TUROMAN est pr�occup� par le fait que cette affaire soit une concession et qu'elle soit g�r�e par un groupe priv�, mais c'est le principe m�me de la concession.
Or, vous avez vu que certains d'entre nous, s'ils sont contre ce principe, ne rencontrent pas forc�ment l'adh�sion de tout le Conseil de Paris et que d'autres membres de ce Conseil consid�rent la d�marche comme tout � fait naturelle, voire saine.
C'est une question de fond. Je ne porte pas de jugement sur votre position. Elle n'est pas contestable au fond, mais il se trouve que ce n'est pas la mienne et que ce n'est pas celle de l'ensemble des coll�gues de mon groupe, ni de la majorit� municipale.
Vous accepterez donc, au m�me titre que nous acceptons votre position, cher Monsieur, de bien vouloir consid�rer la n�tre. Nous estimons aujourd'hui que le processus qui a �t� retenu, quant � la concession, est le bon processus, et le plus sain pour les finances de la Ville, comme pour celles des Parisiens.
Monsieur MANO, par ce que j'ai dit l�, je pense avoir d�j� apport� certains �l�ments de r�ponse � des questions que vous aviez pos�es. Sur le fond m�me, je pense n'avoir rien � ajouter. Vous avez vu que, l� aussi, nous ne sommes pas d'accord sur l'approche que vous avez du dossier. Tr�s bien, dont acte.
Il se trouve que c'est pourtant l'approche qui nous para�t �tre la plus �quitable en ce qui concerne les finances de la Ville de Paris, et donc les imp�ts des Parisiens car, au bout du compte, que cherchons-nous ? C'est � donner une possibilit� formidable � une ville qui s'appelle Paris et � un quartier, le 16e arrondissement, dont je salue le maire parmi nous, de b�n�ficier d'un �quipement formidable, � la dimension d'une capitale, sans pour autant grever les imp�ts des Parisiens. Je crois que, l�, nous arrivons enfin � cet �quilibre.
Monsieur G�NY, vous vous �tes pos� la question de savoir si les termes d'eau douce temp�r�e s'�taient substitu�s aux termes d'eau douce tropicale ? Vous avez enti�rement raison. Evidemment, cette faute qui figure dans le projet de d�lib�ration sera corrig�e. Je vous rassure totalement l�-dessus.
Vous avez rappel� par ailleurs l'importance d'un nom comme Jacques ROUGERIE. Jacques ROUGERIE est un homme extr�mement s�rieux dans le domaine de la construction des aquariums ; c'est un homme qui pr�sente toutes les garanties pour offrir � ce projet un aspect tout � fait digne du renom de Paris et de ce que peuvent en attendre les Parisiens.
Monsieur RIOU, vous vous �tes oppos� au point de vue de la Ville de Paris. Vous auriez souhait� que cette affaire soit int�gralement financ�e, si elle devait se faire, par les finances de la Ville de Paris. Vous avez rappel� une discussion que nous avions eue en son temps, il y a deux ans � peu pr�s, � la 4e Commission, que je pr�side.
Monsieur RIOU, j'aimerais que nous poursuivions cette discussion et j'aimerais, pour pouvoir la poursuivre, que vous reveniez, que vous retrouviez le chemin de la 4e Commission que je pr�side ! Il y a trop longtemps que nous ne nous y sommes plus rencontr�s et, si vous le voulez bien, je ne puis que vous inviter � venir revoir les �lus que nous sommes, qui y si�gent r�guli�rement. L'Administration, qui a � coeur d'�tre toujours � mes c�t�s, sera enchant�e de vous apporter � cette occasion, en 4e Commission, toutes les pr�cisions que vous souhaitez avoir sur cette d�marche qui a �t� la n�tre depuis deux ans, sans vous, il faut bien le reconna�tre.... mais est-ce vraiment de notre faute ?
Monsieur SARRE, � force de surseoir... � force de surseoir... � force de reporter de jour en jour et de mois en mois... mon Dieu, on risque de se retrouver avec un aquarium qui n'aura plus d'aquarium que le souvenir, si je puis dire ! Or, nous voulons faire revivre cette r�alit� et, vous l'avez rappel�, c'est �galement votre souhait. Vous avez finalement, en filigrane, tr�s bien dit que Paris m�ritait son aquarium et vous avez regrett� que tout cela ait pris quinze ans. Eh bien ! Je suis comme vous, je le regrette �galement, et je le regrette tellement que j'esp�re tr�s sinc�rement que nous voterons tous ensemble ce projet aujourd'hui. Ce sera ainsi chose faite.
Vous avez rappel� que, dans le fond, il fallait un certain courage pour reprendre ce dossier...
M. Georges SARRE, pr�sident du groupe du Mouvement des citoyens, maire du 11e arrondissement. - Oui ! Et poursuivre !
Mme Fran�oise de PANAFIEU, adjoint, rapporteur. - ... qui portait malheur. Eh bien ! Vous m'avez reconnue l�, Monsieur SARRE ! Je ne suis pas femme � baisser les bras et lorsque j'ai vu ce dossier qui, certes, n'avait pas forc�ment port� bonheur dans le pass�, je me suis dit que ce n'�tait pas non plus forc�ment une raison pour y renoncer. J'esp�re donc vous retrouver � mes c�t�s.
Et puis, vous avez rappel� l'affaire SOCRATE. Mais l'affaire SOCRATE n'est pas l'affaire qui nous pr�occupe aujourd'hui. Je vous rappelle que lors du dernier jugement, au mois de juillet dernier, SOCRATE a �t� d�bout�e. Faut-il aujourd'hui finalement remettre SOCRATE � l'ordre du jour ? Je crois que ce n'est pas du tout l'ordre du jour qui nous est soumis. L'ordre du jour, c'est de savoir si oui ou non nous acceptons le projet MORITA comme �tant le futur projet du Conseil de Paris susceptible de rouvrir un aquarium.
Je vous r�pondrai que, pour ma part, la r�ponse est oui et que SOCRATE n'est pas aujourd'hui le sujet � l'ordre du jour.
Monsieur DUMAIT, vous avez dit que nous ne respections pas le cahier des charges, mais il me semble que tout ce que j'ai rappel� montre � quel point nous avons eu le souci de le respecter � la lettre, ce cahier des charges. Il est vrai, qu'il comporte des investissements lourds, des investissements importants, mais il y a aussi des investissements futurs. Dois-je rappeler que dans les investissements futurs, la Soci�t� MORITA s'est engag�e � cr�er 500 m�tres cubes de volume d'eau suppl�mentaire et a pr�vu des investissements r�guliers � hauteur de 60 millions de francs ? 500 m�tres cubes d'eau, c'est beaucoup plus important que ce que repr�sentait l'ancien aquarium du Trocad�ro. Je dis cela pour vous donner un exemple car, apr�s tout, cela ne veut pas dire grand-chose quand on en parle comme cela, mais vous voyez � quel point cette soci�t� a � coeur de poursuivre son investissement dans le futur et de rajouter, au fur et � mesure que la demande du public se fera sentir et que l'on pourra pr�ciser cette demande, des volumes d'eau suppl�mentaires pour pouvoir parfaire ce projet, voire le r��quilibrer.
J'en viens maintenant � M. GALLAND, qui a fait une intervention tr�s structur�e �galement.
M. GALLAND a reconnu qu'il fallait refaire cet aquarium. L�-dessus, Monsieur GALLAND, nous sommes compl�tement d'accord.
Vous avez pos� des questions sur la fluidit� de la circulation du futur public.
Je dois dire que s'il y a une diff�rence entre les deux projets, c'est dans la mani�re de r�partir les m�tres carr�s. MORITA prenait plus en compte la fluidit� de ce public, c'est-�-dire qu'il y pr�voyait des espaces de circulation plus importants entre les diff�rentes salles, les diff�rents emplacements. En revanche, DURAND-ALLIZE proposait une superficie plus importante sur les plates-formes d'observation. Si l'on veut parler en termes de fluidit� d'�coulement, il me semble que le projet qui vous est soumis aujourd'hui respecte plus cette fluidit�, quitte � proposer des plates-formes d'observation moins importantes.
Vous avez pos� une question sur la page 7, sur l'aspect financier de l'affaire. C'est plut�t � M. RIVRON de vous r�pondre sur ce point. Je voudrais n�anmoins vous apporter des pr�cisions sur un aspect financier important qui est la comparaison des tarifs, car l�, �videmment, m�me si l'affaire rev�t un caract�re financier, nous avons vraiment eu notre mot � dire � la Direction des Parcs et Jardins de la Ville de Paris puisqu'il en va de l'accueil du public, d'une part, et de l'accueil des scolaires, d'autre part.
Je rappelle que ce qui avait �t� demand� aux deux entreprises, c'�tait d'annoncer le prix maximum et non le prix � appliquer automatiquement. Il se trouve que l'une des soci�t�s, la Soci�t� MORITA, nous a annonc� et a �crit publiquement le prix maximum. Il en a �t� autrement pour le groupe DURAND-ALLIZE qui, lui, a d'embl�e annonc� officiellement quels seraient les prix d'entr�e retenus d�finitivement pour le public.
Si je compare maintenant ce qui a �t� dit au cours de la n�gociation, MORITA annonce :
- pour le prix adulte maximum conventionnel (et l�, je vous r�ponds vraiment tr�s pr�cis�ment, Monsieur GALLAND), un prix de 72,16 T.T.C., cependant que le groupe DURAND-ALLIZE annonce un prix de 85 F. Pour le prix � l'ouverture, MORITA annonce un prix tournant plus ou moins autour de 60 F T.T.C., cependant que DURAND-ALLIZE annonce un prix de 59,04 F. Vous voyez que les choses se tiennent, ce n'est pas une diff�rence significative.
- pour le tarif enfant, � l'ouverture, 60 F moins 25 %, donc 45 F en ce qui concerne MORITA, 46 F pour ce qui concerne DURAND-ALLIZE. L� encore, pas de diff�rence significative.
- et enfin, pour le tarif �cole, � l'ouverture, 60 F moins 50 %, soit 30 F pour MORITA, 26,25 F pour DURAND-ALLIZE. L� encore, pas de quoi franchement faire une diff�rence significative sur le dossier.
Je voudrais parler maintenant de l'emprise au sol en surface plancher et en nombre d'aquariums.
Rappelons que l'aquarium pr�c�dent �tait d'une superficie de 2.800 m�tres carr�s, que l'aquarium MORITA a une superficie de 2.276 m�tres carr�s, que l'aquarium DURAND-ALLIZE avait une superficie de 4.700 m�tres carr�s en ce qui concerne les deux �tages r�serv�s au public.
Je mets de c�t� le troisi�me �tage qui �tait un �tage, je dirai fonctionnel, avec le personnel, l'administration, les machines.
En ce qui concerne le nombre d'aquariums, le concept MORITA offre 37 aquariums, et le groupe DURAND-ALLIZE, 63.
Il faut toutefois dire, je le reconnais, qu'il existe une forte diff�rence, qu'il comporterait 20 aquariums de toute petite dimension, inf�rieurs � 1.000 litres d'eau soit des aquariums de 1 m�tre sur 1 m�tre.
Enfin, en ce qui concerne le volume d'eau, MORITA : 2.278 m�tres cubes alors que celui de DURAND ALLIZE, est de 2.992 m�tres cubes.
Voil� les chiffres que je peux vous donner. Je vous dirai enfin que ces chiffres me d�rangent un peu : je n'ai pas envie de donner le sentiment que je parle d'un supermarch� de poissons. Je ne sais pas... comment vous dire ?.. Il y a bien autre chose dans cette affaire.
Il y a un vrai concept derri�re tout cela. Finalement, il est vrai que ces deux concepts �taient diff�rents l'un de l'autre, et nous avons eu � trancher, d'un point de vue purement technique :
- d'une part, un aquarium DURAND ALLIZE qui faisait appel � une vraie interactivit�. C'�tait une succession de bassins de bonne qualit�, avec une mise en sc�ne peut-�tre plus traditionnelle, finalement un concept qui se rapproche des autres aquariums en service dans le monde ;
- d'autre part, un deuxi�me projet qui est l'aquarium MORITA qui forme un v�ritable tout : d�s l'accueil, par le traitement de l'ambiance des murs, du sol, des bruits, de l'interactivit�, de la mise en sc�ne des bassins, le visiteur est immerg� dans l'eau, et il est au milieu m�me de la vie aquatique.
Cet aspect-l� a beaucoup compt�, je dois le dire, dans l'aspect technique qui a �t� l'oeil technique port� sur le dossier.
A ce stade-l�, je voudrais r�pondre enfin � la derni�re question de M. GALLAND. Je ne vais pas me cacher derri�re mon petit doigt. Il m'a dit : "je voudrais enfin savoir, Madame, si vous avez �t� m�l�e au choix ultime entre les deux projets ?"
L�, ma r�ponse est non. Je n'y ai pas �t� m�l�e. Je n'�tais pas � cette r�union. Les deux projets ont �t� pr�sent�s et il a bien fallu choisir entre les deux projets.
Ceci dit, j'aurais pu y �tre mais je n'en �tais pas.
Rien n'oblige le Maire de Paris � faire un rappel dans ces cas-l� � son adjoint. Est-ce que je le regrette ?
J'ai bien aim� ce projet et comme le dit M. SARRE, je l'ai pas mal port�.
C'est ainsi que va la vie...!
Pour r�pondre tr�s franchement � votre question, Monsieur GALLAND : non je n'ai pas �t� associ�e au choix final. Je voudrais � pr�sent passer � ce qu'a dit M. Pierre Christian TAITTINGER.
J'ai bien aim� l'intervention de M. Pierre Christian TAITTINGER : c'�tait une intervention qui partait du coeur. Il s'est exprim� � la fois comme un Parisien responsable de sa ville, et comme un �lu responsable de son quartier.
Je crois qu'aujourd'hui c'est suffisamment rare et c'est pourquoi je salue un �lu qui, lorsque son quartier est concern�, fait passer son quartier presque en deuxi�me position par rapport � l'int�r�t de la Capitale.
Je trouve qu'aujourd'hui une d�marche comme celle-l� est formidable.
Je voulais remercier Pierre Christian TAITTINGER et le saluer. Vous avez �t� un v�ritable et bon �lu municipal, Maire de votre quartier.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Vous avez donc dit avec beaucoup d'�l�gance que cet aquarium �tait une chance pour Paris, et �tait une chance pour votre quartier.
Sachez en tout cas, puisqu'� juste titre vous vous �tes aussi fait l'�cho en fin d'intervention des pr�occupations qui sont les v�tres comme maire du 16e arrondissement, que si ce projet est vot�, bien �videmment, nous nous rapprocherons de vous, et c'est d�j� chose faite, pour prendre en compte l'ensemble de vos soucis, et principalement, cet espace de jeu r�serv� aux jeunes enfants.
Vous le savez, il y a deux possibilit�s pour r�installer cet espace de jeux. Aucune d�cision ne sera prise, aucun travail ne sera entrepris sans avoir eu auparavant l'aval et du Maire et de son �quipe municipale.
Il n'en est pas question et j'en prends aujourd'hui l'engagement devant vous.
Voil� donc, Monsieur le Maire, ce que je voulais r�pondre � l'ensemble des intervenants en saluant, permettez-moi de le faire, l'ensemble de l'administration qui, aujourd'hui, alors que les temps sont difficiles, travaille remarquablement, avec un souci � la fois d'efficacit�, un souci du service public qui l'honore.
Je voudrais aujourd'hui, en notre nom � tous, la remercier et la f�liciter.
Si vous voulez bien, je vais passer � pr�sent la parole � Alain RIVRON qui va compl�ter l'information sur cette commission, loi "Sapin".
Il en est le Vice-Pr�sident car je ne fais pas, pour ma part, partie de cette commission.
(Applaudissements).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je donne la parole � Alain RIVRON.
M. Alain RIVRON, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.
Je vais en effet compl�ter de quelques propos l'ensemble des commentaires de Mme de PANAFIEU notamment sur le plan juridique et financier.
Je voulais d'abord dire, en tant que membre de cette commission, que Mme de PANAFIEU a parfaitement rappel� les conditions dans lesquelles la Commission loi "Sapin" s'est r�unie, les conditions de totale l�galit� et de parfaite transparence, avec de nombreux �lus qui ont �t� associ�s.
Vous savez qu'en rotation, les membres de la Commission loi "Sapin", ont particip� � plusieurs sessions sur ce dossier.
Et d'ailleurs les �lus socialistes �taient repr�sent�s : M. REY pr�sent dans notre Assembl�e, et Mme PIN, ont particip� � l'essentiel des travaux.
Nous avons pass� un temps consid�rable � regarder le dossier et m�me un apr�s-midi, devant les maquettes � recevoir les explications de l'Administration.
Cela �tait tellement passionnant que si nous avons �t� frustr�s de quelque chose, c'est bien de la proc�dure loi "Sapin" qui nous a dessaisis au b�n�fice de l'Administration qui, seule, est habilit�e � n�gocier avec les groupements que nous avons retenus.
Mais parce que nous �tions pr�cis�ment passionn�s par le dossier, le Pr�sident de la Commission loi "Sapin", M. Jean-Fran�ois LEGARET, a demand� � l'administration de nous faire la courtoisie de revenir une derni�re fois nous pr�senter le dossier. C'est ce qu'elle a fait dans une r�union r�cente. Le rapport pr�sent� par l'administration concluait � la quasi �galit� entre les deux projets et a soumis, Monsieur le Maire, la d�cision � votre arbitrage.
Je voudrais revenir maintenant rapidement sur le probl�me des contentieux. Pour clarifier les choses, plusieurs choses ont �t� dites notamment sur les contentieux SOCRATE.
Il y a eu, en tout et pour tout, deux contentieux SOCRATE dont un est totalement sold�, totalement parachev�. Celui qui concerne la phase en cours.
Mme de PANAFIEU a rappel� qu'effectivement SOCRATE a d�clar� ne pas pouvoir pr�senter d'offre et a d�pos� une requ�te en annulation de la proc�dure, le 12 juillet 1999, il y a donc deux mois.
Cette requ�te a �t� rejet�e par le tribunal administratif de Paris le 29 juillet. Il n'y a donc plus de contentieux sur le dossier dont nous parlons aujourd'hui.
Le seul contentieux qui subsiste est un contentieux qui date de 1988, la premi�re op�ration au cours de laquelle un jury de concours s'�tait r�uni pour d�signer une �quipe, compos�e d'un aquariologue, d'un architecte et d'un financier.
SOCRATE, au titre de son �viction, pour des raisons qui tiennent d'ailleurs � des dissensions internes � son groupement, et au retrait du partenaire financier, a lanc� un contentieux en indemnisation.
Il a demand� des sommes faramineuses de l'ordre de 166 millions de francs correspondant � un manque � gagner de plusieurs dizaines d'ann�es d'exploitation. C'est son probl�me.
Je peux vous rassurer sur la jurisprudence en la mati�re, ce contentieux qui perdure encore dix ans apr�s, ne comporte pas de tr�s grands risques pour notre ville.
Voil� o� nous en sommes dans le domaine du contentieux.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, la s�ance continue, si vous voulez bien �couter M. RIVRON.
M. Alain RIVRON, adjoint. - Monsieur SARRE, en ce qui le concerne, a pos� la question de savoir quels seraient les risques d'indemnit�s pour la Ville dans l'hypoth�se d'une proc�dure annul�e. Monsieur SARRE, la r�ponse est tr�s simple. La convention va �tre conclue aux conditions suspensives d'obtention de toutes les autorisations administratives n�cessaires purg�es de tout recours. Purg�es de tout recours signifie que nous n'avons � craindre, en vertu de cette convention, aucun risque additionnel par rapport au dossier existant sur lequel nous nous pronon�ons ce soir. D'autres risques ont �t� �voqu�s. Il y a le risque de faillite, qui peut se pr�senter � deux titres : pendant la p�riode de construction ou pendant la p�riode d'exploitation. Dans les deux cas, nous b�n�ficions pour le projet MORITA d'une garantie d'ach�vement et d'exploitation de la Soci�t� G�n�rale, qui n'est pas une petite banque fran�aise. Elle nous couvrirait dans l'hypoth�se d'une d�faillance des entreprises pendant la p�riode de construction et pendant la p�riode d'exploitation.
Mme SCHNEITER et M. SARRE ont pos� la question de savoir si l'objectif de fr�quentation �tait raisonnable ou non. On peut discuter � perte de vue sur le sujet. L'important est de savoir que le seuil de rentabilit� du projet est atteint � 800.000 visiteurs. Le projet tourne autour de 1,3 millions selon les propositions, mais le seuil de rentabilit� est atteint � 800.000 visiteurs. Pour votre information, chers coll�gues, les visiteurs de la Tour Eiffel sont au nombre de 6 millions chaque ann�e. La faisabilit� du projet est fond�e sur l'id�e qu'un visiteur sur 8 de la Tour Eiffel viendrait � l'aquarium, ce qui ne para�t pas absolument d�raisonnable.
Je voulais r�pondre enfin � une question importante soulev�e par M. GALLAND, qui est la fiabilit� financi�re du partenaire retenu. Il a dit que MORITA est une soci�t� n�erlandaise au capital de 25.000 florins. Ce n'est pas � M. GALLAND que je vais apprendre que le capital social d'une entreprise n'est pas repr�sentatif de tous ses fonds propres. Il faut y ajouter les r�serves, les comptes courants d'actionnaires et les b�n�fices non distribu�s. Nous nous sommes renseign�s sur sa fiabilit� financi�re. Je peux vous rassurer. MORITA est riche, elle poss�de des fonds destin�s au projet sur un compte en banque � la Barclays � Londres pour un montant de 80 millions de francs. Cet argument est de nature � vous rassurer, je pense.
Quant au candidat malheureux, il ne r�alise qu'un chiffre d'affaires de 47 millions de francs et aurait d� emprunter 55 millions de francs pour assumer l'investissement qu'il proposait.
Nous n'avons aucune inqui�tude � avoir sur ce crit�re.
M. Yves GALLAND, adjoint. - Je ne voudrais pas abuser de la patience de notre Assembl�e et j'aimerais expliquer le vote de notre groupe. Monsieur le Maire, je joue de malchance aujourd'hui. Je dois vous dire que les chiffres donn�s par Mme de PANAFIEU sur les tarifs des scolaires ne sont pas ceux qui figurent dans le projet de d�lib�ration.
Mme de PANAFIEU nous a dit il y a quelques minutes, et je ne mets pas du tout en cause sa bonne foi, que les tarifs �taient � peu pr�s �gaux. Si je regarde les chiffres donn�s en page 5 et ceux en page 10, le diff�rentiel pour les scolaires est de 30 % entre les deux projets au b�n�fice de DURAND-ALLIZE. C'est sp�cifiquement not� dans le projet de d�lib�ration : 30 % n'est pas � peu pr�s �gal.
Deuxi�mement, je ne suis pas convaincu par les explications que vient de donner M. RIVRON. Je pratique le droit commercial depuis quelques ann�es et je trouve assez �tonnant de voir une soci�t� avec un aussi faible capital social, surtout si elle a non pas un compte en banque en tr�sorerie - on ne sait pas ce que c'est - mais surtout des r�serves aussi importantes. Ce serait un cas unique que je n'ai jamais rencontr�. Je n'ai jamais rencontr� une affaire de 75.000 F de capital social et avec 85 millions de francs de r�serves. Jamais.
C'est pour ces raisons, Monsieur le Maire, que sur ce dossier pour lequel nous avons des diff�rends sur les chiffres et encore un doute sur la soci�t�, notre groupe s'abstiendra.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y a une demande de scrutin public. Pour l'adoption : bulletins blancs.
Contre : bulletins bleus.
Abstentions : bulletins rouges.
M. BOULENGER de HAUTECLOCQUE et M. FERRAND sont nomm�s scrutateurs.
Le scrutin est ouvert.
(Il est proc�d� au vote par appel nominal).
Est-ce que tout le monde a vot� ?
Le scrutin est clos.
(Les secr�taires proc�dent au d�pouillement).
Mes chers coll�gues, je vous communique le r�sultat du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Non participation au vote : 6
Suffrages exprim�s : 157
Majorit� absolue : 79
Pour : 85
Contre : 62
Abstentions : 10
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (1999, PJEV 78).
Je vous remercie.

Scrutin public concernant le projet de d�lib�ration :

1999, PJEV 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Soci�t� d'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro une convention de d�l�gation de service public pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocad�ro (16e).

Ont vot� pour
M. Roger ROMANI, M. Jean-Jacques ANDRIEUX, M. Lionel ASSOUAD, M. Paul AURELLI, Mme Martine AURILLAC, M. Edouard BALLADUR, M. Jean-Charles BARDON, M. Jean-Pierre BECHTER, M. Alain BISE, M. Xavier-Marie BORDET, M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, Mme Dani�le BOUVELOT, M. Michel BULT�, M. Camille CABANA, M. Christian CABROL, M. Michel CALDAGU�S, M. Dominique CANE, Mme Nicole CATALA, Mme Jeanne CHABAUD, M. CH�RIOUX, Mme Anne-Marie COUDERC, M. DANGLES, Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, M. Alain DEVAQUET, M. Ren� GALY-DEJEAN, M. Jean de GAULLE, M. Pierre G�NY, M. Jean-Antoine GIANSILY, Mme Dani�le GIAZZI, M. Philippe GOUJON, M. Claude GRISCELLI, Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, M. Gabriel KASPEREIT, M. Philippe LAFAY, M. Claude LAMBERT, M. G�rard LEBAN, M. Fran�ois LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, M. Claude-G�rard MARCUS, M. Jean M�O, M. Daniel M�RAUD, Mme Fran�oise de PANAFIEU, M. Jean-Pierre PAYRAU, M. Bernard PONS, M. Lucien REBUFFEL, M. Vincent REINA, M. Pierre R�MOND, M. Alain RIVRON, M. Claude ROLAND, M. Michel ROUSSIN, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Jacques TOUBON, M. Pascal VIVIEN, M. Jacques DOMINATI, Melle Marie-Chantal BACH, M. Herv� BENESSIANO, Mme Annick BOUCHARA, M. Jean-Pierre BURRIEZ, M. Marc-Henri CASSAGNE, M. Alain DESTREM, M. Philippe DOMINATI, Mme Laurence DOUVIN, M. Lucien FINEL, M. Pierre GABORIAU, M. Gilbert GANTIER, M. Claude GOASGUEN, M. G�rald GUELTON, M. Victor IZRAEL, Mme Isabelle de KERVILER, M. Richard KUBICZ, M. Jean-Michel MICHAUX, M. Jean-Loup MORL�, M. Patrick-Olivier PICOURT, M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, M. Bernard PLASAIT, Mme Alice SAUNIER-S��T�, M. Pierre-Christian TAITTINGER, M. Patrick TR�M�GE, M. Manuel DIAZ, M. Jacques FERON, M. Jean-Louis GIRAL, Mme Marie-Th�r�se JUNOT.
Ont vot� contre
M. Bertrand DELANO�, M. Pierre AIDENBAUM, M. Eric ARNAUD, Mme Dominique BERTINOTTI, M. Serge BLISKO, M. Patrick BLOCHE, Mme Mich�le BLUMENTHAL, Melle Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Bertrand BRET, M. Jean-Christophe CAMBADELIS, M. Christophe CARESCHE, M. Pierre CASTAGNOU, M. Michel CHARZAT, M. Fran�ois DAGNAUD, M. Jean-Jacques DANTON, Mme Yvette DAVANT, M. Bernard DELEPLACE, M. Tony DREYFUS, Mme Fran�oise DURAND, M. Claude ESTIER, Mme Mireille FLAM, Mme Marie-France GOURIOU, Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, M. Alain HUBERT, Mme Elisabeth LARRIEU, M. Alain LE GARREC, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Maryse LE MOEL, M. Michel LE RAY, Mme Katia LOPEZ, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Daniel MARCOVITCH, M. Alain MORELL, M. Michel OTTAWAY, Mme Malvina PIN, M. G�rard REY, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Alain LHOSTIS, M. Pierre MANSAT, Mme Mireille MARCHIONI, Mme Gis�le MOREAU, M. Michel TUROMAN, M. Michel VION, M. Jean WLOS, M. Georges SARRE, M. Jean-Yves AUTEXIER, Mme Marinette BACHE, Mme Liliane CAPELLE, M. Eric FERRAND, Mme Fran�oise-Soizik MOREAU, Mme Martine BILLARD, M. Jean-Fran�ois BLET, M. Alain RIOU, Melle Sylvie SCHERER, Melle C�cile SILHOUETTE.
Se sont abstenus
M. Yves GALLAND, M. Didier BARIANI, M. Adrien BEDOSSA, M. Jean-Philippe HUBIN, Mme Brigitte MARIANI, M. Yves OG�, M. Jean-Fran�ois PERNIN, M. Yves POZZO DI BORGO, Mme Arlette BRAQUY, Mme Laure SCHNEITER.