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Signature d’une convention avec l’association “Olympique Paris XV” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 15�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention de 12 000 euros � l?association ?Olympique Paris XV? au 40, bld Lefebvre (15�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe pr�voyant l?attribution de la subvention vis�e � l?article 2 et les conditions de ce soutien.

Art. 2.- Une subvention de 12.000 euros est attribu�e � l?association ?Olympique Paris XV? (D 04277 / 2008_03125) au 40, bld Lefebvre (15�me), pour soutien � l?activit� et d�veloppement de ses projets.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DJS 124
Conseil municipal
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