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Subvention à l’”Association Française pour le Cirque de Demain” (17e) au titre de la 30e édition du Festival Mondial du Cirque de Demain. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association Fran�aise pour le Cirque de Demain, situ�e au 39 avenue des Ternes (17e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 25.000 euros, dont 7.000 euros � titre exceptionnel en raison du 30�me anniversaire de la manifestation ?Festival mondial du cirque de demain?, est attribu�e � l?Association Fran�aise pour le Cirque de Demain situ�e 39 avenue des Ternes (17e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 248
Conseil municipal
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