retour Retour

Subvention à l’association “Belleville en vue(s)” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Belleville en vue(s)?, dont le si�ge social est situ� Maison des associations du 20e,1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.500 euros, dont 1.500 euros sur proposition de la mairie du 20e arrondissement est attribu�e � l?association Belleville en vue(s) dont le si�ge social est situ� Maison des associations du 20e, 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), pour l?organisation de Cin�-conf�rences et d?ateliers d?�ducation � l?image dans le quartier Belleville Amandiers en 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, sera imput�e pour 1.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? et pour 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 au titre du cin�ma.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 622
Conseil municipal
retour Retour