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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de Handball et l?approbation de la convention aff�rente ;

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec ladite association une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 75.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de Handball (D00792/2008), 62, rue Gabriel P�ri � Gentilly (Val de Marne), pour l?organisation du Tournoi de Qualification Olympique Masculins les 30, 31 mai et 1er juin 2008 au P.O.P.B. (12�me arr.).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 674588, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles), mission 521, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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