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Subvention à l’association “Itinéraires art contemporain” (9 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�rationn en date du 10 novembre 2008, par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Itin�raires art contemporain? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribu�e, sur proposition de la Mairie du 9�me arrondissement, � l?association ?Itin�raires art contemporain?, (X06083 2008_ 04190), dont le si�ge social est situ� 51 rue des Martyrs � Paris 9e au titre de 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 2.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 505
Conseil municipal
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