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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Erda/Accentus? un avenant � la convention annuelle d?objectifs, pour l?attribution d?une subvention ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � l?association ?Erda/Accentus?, au titre de l?ann�e 2008, situ�e 51, rue de Chabrol (10e) est port�e de 75.000 euros � 170.000 euros. L?association a pour objet la promotion du r�pertoire vocal a cappella.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association un avenant � la convention annuelle d?objectifs, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 95.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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