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Signature de 10 conventions avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l’attribution de subventions. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer dix conventions, avec l?A.R.F.J et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es, et lui propose l?attribution des subventions correspondantes ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Foyers La Vigie? (D04242/2008_02624) 7, rue Poulletier (4e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 25.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l??Association de la Sainte Famille? pour le Foyer Marie Moisan (D08925/2008_00699) 41, rue Lhomond (5e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 16.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?l?OASIS? (D00241/2008_01217) 91, rue de S�vres (6e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 30.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Les Jeunes Economes? pour le foyer ?Alma Bosquet? (D01945/2008_00310) 14, rue Pierre Villey (7e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 40.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l??Association des Foyers de Jeunes? pour le Foyer Tolbiac (X03594/2008_01064) 234, rue de Tolbiac (13e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 65.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l??Association pour l?�ducation de la femme et de la famille ouvri�re? pour le ?Foyer Notre Dame? (D00744/2008_00658) 3, square L�on Guillot (15e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 20.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Pierre Olivaint? (X03990/2008_00813) 5 bis, avenue Sainte-Eug�nie (15e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 30.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 8.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Service Social Breton? (X00156/2008_00696) 28, rue du Cotentin (15e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 49.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?C.L.J.T? (Centre du Logement des jeunes travailleurs) (D00936/2008_01157) 20, rue d?Anjou (8�me), pour 7 foyers qu?elle g�re � Paris.
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 251.000 euros qui se d�compose comme suit entre les 7 foyers :
- R�sidence Charonne (11e) : 41.000 euros ;
- R�sidence Alfred Rosier (11e) 28.000 euros ;
- R�sidence Mass�na (13e) : 38.000 euros ;
- R�sidence Pointe d?Ivry (13e) : 26.000 euros ;
- R�sidence Didot (14e) : 46.000 euros ;
- R�sidence les Batignolles (17e) : 26.000 euros ;
- R�sidence les Amandiers (20e) : 46.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
Art. 10.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l??Association des R�sidences et Foyers de Jeunes? (X03761/2008_00661) 37, rue Clisson (13e).
Est attribu�e � l?association une subvention correspondante d?un montant de 30.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de 2008.
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Déliberation
2008 DJS 245
Conseil municipal