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DJS 290 - Subvention à l’association “Vagabondanse” (11e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Vagabondanse? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention totale de 9.500 euros est attribu�e � l?association ?Vagabondanse?, 38, rue de la Folie M�ricourt (11e) au titre de ses activit�s en 2008 (D01957 - 2008 _01579 et 2008_01581)

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e de la mani�re suivante :

- 8.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

- 1.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 : provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 436
Conseil municipal
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