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Subvention à l’association “Groov’ en Scène” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Groov? en Sc�ne?, (19e) ;

Vu l?avis du conseil du 19�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Vu l?avis du conseil du 20�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � l?association ?Groov? en Sc�ne? 67 rue Compans (19�me).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DJS 388
Conseil municipal
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