D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet � l?association Spirit of Jazz ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 13�me arrondissement, en date du 13 novembre 2008;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros, est attribu�e sur proposition de la mairie du 13e � l?association Spirit of Jazz dont le si�ge social est situ� 10, rue V�ron�se (75013 Paris) pour l?organisation d?un concert de jazz.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.

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