D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention et lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention d?objectifs de deux ans (2007-2008) du 1er mars 2007 avec l?association ?Les M.A.C.A.Q. Troubadours? 123, rue de Tocqueville (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention d?objectifs de deux ans (2007-2008) du 1er mars 2007, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ??Les M.A.C.A.Q. Troubadours? (X01613/2008_03373) 123, rue de Tocqueville (17e).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Les M.A.C.A.Q. Troubadours?.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.

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