�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 d�cembre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

L?interdiction de fumer dans les lieux publics a entra�n� une modification des modes de consommation dans les caf�s, bars et restaurants, et une plus grande fr�quentation des terrasses tout au long de l?ann�e.

La client�le pl�biscite les terrasses et appr�cie de pouvoir trouver un endroit o� s?asseoir pour prendre un caf�, d�jeuner et, �ventuellement, fumer une cigarette.

Ces terrasses, qui s?�quipent de plus en plus de chauffages, permettent � ces �tablissements de maintenir leur chiffre d?affaire, puisque les restaurants et caf�s connaissent actuellement des probl�mes de fr�quentation. En effet, la crise financi�re touche de nombreux secteurs d?activit�, en premier lieu les loisirs et les sorties.

Toutefois, face � l?augmentation du nombre de terrasses chauff�es, il est l�gitime de se poser la question de leur impact pour l?environnement et de l?ad�quation avec le Plan Climat de la Ville de Paris adopt� en octobre 2007.

Le Plan Climat pr�cise que ?les autorisations d?occupation du domaine public devront �tre soumises � une analyse des �missions de gaz � effet de serre, un crit�re qui sera pris en consid�ration dans les autorisations?.

Aussi, il appara�t n�cessaire de travailler en concertation avec les syndicats professionnels afin de r�fl�chir � l?�volution du mat�riel d�j� en place et de proc�der � une diffusion de l?information et une incitation aupr�s des commer�ants qui souhaiteraient s?�quiper.

Aussi, en r�ponse au v?u d�pos� par M. Denis BAUPIN et les �lus du groupe Les Verts et sur proposition de l?Ex�cutif,

Emet le voeu que :

- la Ville proc�de � un recensement du nombre de terrasses chauff�es et du type de chauffage utilis� ;

- la Ville proc�de � un bilan des �missions (gaz � effet de serre, oxyde d?azote ...) de ces modes de chauffage ;

- la Ville travaille en liaison avec les syndicats professionnels pour sensibiliser les commer�ants aux impacts sur l?environnement et les incite � choisir des solutions non polluantes, �ventuellement via l?�tablissement d?une charte.

�

�

�