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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be? dont le si�ge social est situ� 19, lotissement Mont-plaisir - rue de l?Espoir - Sainte Catherine - 97200 Fort de France (Martinique) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Ecritures Th��trales contemporaines en Cara�be?, dont le si�ge social est situ� 19, lotissement Montplaisir - rue de l?Espoir - Sainte Catherine - 97200 Fort de France (Martinique), pour la r�alisation de son programme d?actions 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e pour un montant de 2.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008 et suivants, nature 6574, rubrique 020, ligne P01002 ?Provisions de subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

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