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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L.I.R.E � Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion?, situ�e 67, rue Curial, Bat. A (19e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?L.I.R.E � Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion? situ�e 67, rue Curial, Bat. A (19e) au titre de l?ann�e 2008 (Tiers n� D00457) (2008-02285).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention avec l?association ?L.I.R.E � Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion?, dont le texte est joint en annexe de la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.

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