D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 6.600 euros � l?Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 11e ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.600 euros est attribu�e l?Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 11e, qui a pour objet de rappeler la m�moire des enfants Juifs d�port�s du 11e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� 37, rue Saint S�bastien (11e) (A00255 / 2008-03216).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, ligne 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire?.

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