D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?Ateliers de M�nilmontant? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Ateliers de M�nilmontant? dont le si�ge social est situ� 43, rue des Panoyaux (20e) pour l?organisation de ses journ�es Portes Ouvertes (D04297 2008_02940).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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