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Subvention à l’association “Centre de la Chanson d’Expression Française” (4e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Centre de la Chanson d?expression fran�aise?, dont le si�ge social est situ� 24, rue Geoffroy l?Asnier (4e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 18 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 22.000 euros est attribu�e au titre de son projet culturel 2008 � l?association ?Centre de la Chanson d?expression fran�aise? (4e), qui a pour objet de favoriser la cr�ation, la diffusion et la promotion de la chanson, sous toutes ses formes et par tous les moyens appropri�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 400
Conseil municipal
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