retour Retour

et 2008 SG 143 - Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Slam � F�minin? 1, passage Chaussin (12e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Slam � F�minin? 1, passage Chaussin (12e).

Art. 2. - La d�pense correspondante sera imput�e de la fa�on suivante :

- 1.000 euros (dossier X04841/2008_00715) au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.

- 2.000 euros (dossier 2008_00690) au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne VF02001 ?Provision pour subventions au titre de l?�galit� femmes / hommes? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DJS 385
Conseil municipal
retour Retour