Subvention à l’association “L’Atelier des Epinettes” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?Atelier des Epinettes? (ADE), 41, rue Navier (17e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 1.000 euros sur proposition de la Mairie du 17e arrondissement est attribu�e � l?association ?L?Atelier des Epinettes? (ADE), 41, rue Navier (17e), pour le fonctionnement de ses ateliers d?arts plastiques (X00400 / 2008-04062).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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