Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris, en date du 10 novembre 2008 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris,
D�lib�re :
Est d�sign� pour repr�senter la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de s�jour :
- M. Sylvain GAREL suppl�ant en remplacement de M. Mao PENINOU, d�sign� les 7 et 8 juillet 2008, d�missionnaire.
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