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Subvention à l’association “Objectif Cambodge” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Objectif Cambodge dont le si�ge social est situ� 132 avenue Victor Hugo (16e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 16�me arrondissement � l?association Objectif Cambodge dont le si�ge social est situ� 132 avenue Victor Hugo (16e), au titre de ses activit�s 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 484
Conseil municipal
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