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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Office de Tourisme et des Congr�s de Paris au titre du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris, pour l?organisation de l?op�ration ?Soldes by Paris? pr�vue en janvier 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de la convention � passer entre la Ville de Paris et l?Office de Tourisme et des Congr�s de Paris sont approuv�s. M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention de 20.000 euros est accord�e par la Ville de Paris � l?association Office de Tourisme et des Congr�s de Paris (Dossier n� 2008-04596, Tiers n� D00100) pour l?organisation de l?op�ration ?Soldes by Paris? pr�vue en janvier 2009.

Art. 3.- La d�pense relative au paiement de cette subvention sera imput�e sur la rubrique 90, chapitre 65, nature 6574, ligne P004 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.

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