D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros � l?association ?M�moire et cr�ation num�rique? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allou�e � l?association ?M�moire et cr�ation num�rique?, qui a pour objet de contribuer � la transmission de la M�moire, et dont le si�ge social est situ� 8 rue des Jardins, 94230 Cachan (X04597 - 2008-00844).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, ligne 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire?.

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