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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association La Maison du Film Court situ�e 10 passage de Flandre (19e) afin de promouvoir l?aide � la r�alisation de films courts ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association La Maison du Film Court situ�e 10 passage de Flandre (19e) (D04858).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 12.000 euros est attribu�e � l?association La Maison du Film Court, afin de promouvoir l?aide � la r�alisation de films courts.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 12.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 et ult�rieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma, sous r�serve de la d�cision de financement.

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