Signature avec l’association “Les Athévains” (4e) d’un avenant à la convention du 27 décembre 2007 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Les Ath�vains?, 76-78, rue Fran�ois Miron (4e), un avenant � la convention du 27 d�cembre 2007 relative � une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- La subvention attribu�e � l?association ?Les Ath�vains?, 76-78 rue Fran�ois Miron (4e), au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 75.000 euros � 200.000 euros, dont 50.000 euros � titre compl�mentaire et exceptionnel (tiers D01422 ; dossier 2008-04176).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 125.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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