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Signature avec l’association “Les Athévains” (4e) d’un avenant à la convention du 27 décembre 2007 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Les Ath�vains?, 76-78, rue Fran�ois Miron (4e), un avenant � la convention du 27 d�cembre 2007 relative � une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � l?association ?Les Ath�vains?, 76-78 rue Fran�ois Miron (4e), au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 75.000 euros � 200.000 euros, dont 50.000 euros � titre compl�mentaire et exceptionnel (tiers D01422 ; dossier 2008-04176).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 125.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 117
Conseil municipal
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