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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Com�te? 8, rue du Commandant Ren� Mouchotte (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?La Com�te? (D06863/2008_00516) 8, rue du Commandant Ren� Mouchotte (14e), pour le fonctionnement de ses ateliers destin�s aux Parisiennes et Parisiens de 13 � 28 ans.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, exercice 2008.

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