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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association Batik International ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l?Association Batik International, 104, rue Romain Rolland - 93260 Les Lilas pour le projet Patriarches (X02507/2008_03742).

Art. 2.- La d�pense correspondante s?�levant � 15.000 euros est imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Int�gration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.

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