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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Clairière” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?La Clairi�re? (1er) pour l?attribution d?une subvention Fonds du Maire ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 10 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?La Clairi�re?.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e, au titre de l?exercice 2008, � l?association ?La Clairi�re? (D02638), dont le si�ge social est situ� 60, rue Gren�ta (2e).

Art.3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budg�taire VF14005 ?Subventions � partir des fonds du Maire - 1er arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 et suivants.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DDATC 148
Conseil municipal
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