�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association CJC situ�e 11, rue Carpeaux (18e), afin d?organiser la 10e �dition du Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris en d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention � l?association CJC situ�e 11, rue Carpeaux (18e) afin d?organiser la 10e �dition du Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris au cin�ma l?Archipel (10e) et dans le lieu Mains d??uvres (Saint-Ouen) en d�cembre 2008.

Art. 2.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association CJC situ�e 11, rue Carpeaux (18e) afin d?organiser la 10e �dition du Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris au cin�ma l?Archipel (10e) et dans le lieu Mains d??uvres (Saint-Ouen) en d�cembre 2008.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.

�