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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment son article L. 2511 - 14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC) dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 et lui propose l?attribution de la subvention correspondante ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Georges SARRE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle d?objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC).

Art. 2.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association l?Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC) 76, rue Philippe de Girard (18e), (Dossier n� 2008_04072 - Tiers n� D05131).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 5.000 euros (cinq mille euros) sera imput�e sur le chapitre 65, article 6574, rubrique 422 ?Action socio-�ducative?, ligne P006 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la pr�vention et la s�curit�? du budget municipal de fonctionnement de l?exercice 2008.

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