Signature avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant � la convention annuelle d?objectifs relatif � l?attribution d?une subvention, avec l?association Orchestre des Concerts Lamoureux, dont le si�ge social est situ� 53, rue des Orteaux (20e), au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008 ;
Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- La subvention attribu�e au titre de l?ann�e 2008 � l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux dont le si�ge social est situ� 53, rue des Orteaux (20e) est port�e de 87.500 euros � 175.000 euros (D00443 Astre 2008-00487).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association un avenant � la convention annuelle d?objectifs, relatif � l?attribution du solde de la subvention, soit 87.500 euros, et dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 87.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.
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