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Signature avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant � la convention annuelle d?objectifs relatif � l?attribution d?une subvention, avec l?association Orchestre des Concerts Lamoureux, dont le si�ge social est situ� 53, rue des Orteaux (20e), au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008 ;

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e au titre de l?ann�e 2008 � l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux dont le si�ge social est situ� 53, rue des Orteaux (20e) est port�e de 87.500 euros � 175.000 euros (D00443 Astre 2008-00487).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association un avenant � la convention annuelle d?objectifs, relatif � l?attribution du solde de la subvention, soit 87.500 euros, et dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 87.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 1
Conseil municipal
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