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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer d?une subvention � l??Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes? pour le d�veloppement de son Centre de documentation et lui propose le versement d?une subvention correspondante ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes situ�e 163 rue de Charenton (12e) au titre de l?ann�e 2008 (X03431).

Art. 2.- Le montant de la subvention sera imput� sur les cr�dits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2008 et ult�rieurement sous r�serve de la d�cision de financement.

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