�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 d�cembre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?AmaZone Cara�be? dont le si�ge social est situ� 18 rue Didot (14e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribu�e � l?association ?AmaZone Cara�be?, 18 rue Didot (14e), pour l?organisation du festival ?Vibrations Cara�bes blues Cr�ole? en 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et suivants, pour un montant de 7.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, pour un montant de 3.000 euros sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P0003, ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, pour un montant de 3.000 euros sur le VF 07002, fonction 048, fond 120 au titre de la D�l�gation g�n�rale aux relations internationales, sous r�serve de la d�cision de financement.

�