Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. situ�e 83, avenue d?Italie (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est allou�e � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture - A.E.J.C. (13e), au titre de l?ann�e 2008 pour la deuxi�me �dition du ?Festival des Livres des Mondes Juifs et Diaspora en Dialogue? (X07593) (2008-03929).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.
�
�