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Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. situ�e 83, avenue d?Italie (13e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est allou�e � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture - A.E.J.C. (13e), au titre de l?ann�e 2008 pour la deuxi�me �dition du ?Festival des Livres des Mondes Juifs et Diaspora en Dialogue? (X07593) (2008-03929).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 588
Conseil municipal
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