D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association Emir Abdelkader France ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribu�e � l?Association Emir Abdelkader France, qui a pour objet d?honorer la m�moire de l?Emir Abdelkader et dont le si�ge social est situ� � la Maison des Associations du 13�me arrondissement, Bo�te n�39, 11 rue Caillaux (13e) pour la r�alisation d?une plaquette (X06004 2008_03352).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ; Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la M�moire.

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