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Subvention à l’association Paris-Montagne pour l’opération “Science Académie”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Paris-Montagne? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Paris-Montagne? pour l?op�ration ?Science Acad�mie?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 80015, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2008.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DASCO 168
Conseil municipal
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