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Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � la ?Fondation Henri Cartier-Bresson?, 2, impasse Lebouis (14e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � la ?Fondation Henri Cartier-Bresson?, qui a pour objet de promouvoir et conserver l??uvre de M. Henri Cartier Bresson et dont le si�ge social est situ� 2, impasse Lebouis (14e) (X02452 - 2008-04099).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, ?Provision pour subventions au titre du Patrimoine?, ligne P001.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 481
Conseil municipal
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