Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � la ?Fondation Henri Cartier-Bresson?, 2, impasse Lebouis (14e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � la ?Fondation Henri Cartier-Bresson?, qui a pour objet de promouvoir et conserver l??uvre de M. Henri Cartier Bresson et dont le si�ge social est situ� 2, impasse Lebouis (14e) (X02452 - 2008-04099).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, ?Provision pour subventions au titre du Patrimoine?, ligne P001.
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