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Subvention à l’association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Compagnie Abel ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 13 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Compagnie Abel, 39, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activit�s de l?association en 2008 dans le 10e arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 368
Conseil municipal
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