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G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention � divers �tablissements scolaires ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 400 euros est attribu�e au coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e) (D04444) [M. l?Agent comptable du coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel dans plusieurs villes anglaises (Angleterre), qui s?est d�roul� du 3 au 8 mai 2004, au profit de 49 �l�ves de classes de 5e.

Art. 2.- Une subvention de 288 euros est attribu�e au coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e) (D04444) [M. l?Agent comptable du coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Niederkassel (Allemagne), qui s?est d�roul� du 24 au 28 mai 2004, au profit de 40 �l�ves germanistes de classes de 6e et 5e.

Art. 3.- Une subvention de 400 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine au Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) (D04447) [M. l?Agent comptable du coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie au centre Poney-club UCPA � la base de loisirs de Torcy (Seine-et-Marne) r�partie en deux groupes, le premier le 15 juin 2004 et le deuxi�me le 21 juin 2004, au profit de 76 �l�ves de quatre classes de 6e.

Art. 4.- Une subvention de 348 euros est attribu�e au coll�ge Anne Frank, 38, rue Trousseau (11e) (X04126) [L?agent comptable du lyc�e Victor Hugo, 27, rue de S�vign� (3e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Schongau (Allemagne), qui s?est d�roul� du 3 au 7 mai 2004, au profit de 24 �l�ves germanistes de classes de 5e, 4e et 3e.

Art. 5.- Une subvention de 487 euros est attribu�e au coll�ge Anne Frank, 38, rue Trousseau (11e) (X04126) [L?agent comptable du Lyc�e Victor Hugo, 27, rue de S�vign� (3e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne), qui s?est d�roul� du 17 au 22 mai 2004, au profit de 29 �l�ves hispanisants de classes de 4e et 3e.

Art. 6.- Une subvention de 644 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac, 118, boulevard Bessi�res (17e) (D03131) [Lyc�e Honor� de Balzac, Agence comptable, 118, boulevard Bessi�res (7e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Londres (Angleterre), qui s?est d�roul� du 26 au 30 avril 2004, au profit de 57 �l�ves de deux classes (4e et 3e).

Art. 7.- Une subvention de 275 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac, 118, boulevard Bessi�res (17e) (D03131) [Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable, 118, boulevard Bessi�res (17e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Tol�de (Espagne), qui s?est d�roul� du 26 au 30 avril 2004, au profit de 19 �l�ves d?une classe de 4e.

Art. 8.- Une subvention de 560 euros est attribu�e au coll�ge Robert Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438)

[M. l?agent comptable du coll�ge Alain Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Faire vivre la maison d?�dition Robert Doisneau? concr�tis� par des ateliers d?�criture durant l?ann�e scolaire 2003/2004 en vue de r�aliser un livre publiant les �crits des �l�ves dans un cadre interdisciplinaire (lettres, technologie, arts plastiques) et finalis� par une �dition au profit de 225 �l�ves de 9 classes de 6e et 4e du coll�ge.

Art. 9.- Une subvention de 1.349 euros est attribu�e au coll�ge Fran�oise Dolto, 354, rue des Pyr�n�es (20e) (D07034) [Lyc�e Arago Agence comptable, 4, place de la Nation (12e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Exeter (Angleterre), qui s?est d�roul� du 8 au 17 mai 2004, au profit de 40 �l�ves de classes de 4e.

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant de 4.751 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du d�partement de Paris, nature 6573, rubrique 221, ligne DP001.

Novembre 2004
Déliberation
2004 DASCO 63
Conseil général
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