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G Subvention à l’association A Coeur Voix (3e) pour l’organisation d’un concert à l’occasion de “La Nuit Blanche 2010”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros � l?Association A C?ur Voix ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association A C?ur Voix, 6, rue du Roi Ren� (3e) (X06853), pour l?organisation d?un concert � l?occasion de la ?Nuit Blanche 2010?.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 52, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 du D�partement de Paris.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DASES 507
Conseil général
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