G Subvention à l’association A Coeur Voix (3e) pour l’organisation d’un concert à l’occasion de “La Nuit Blanche 2010”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2010, par lequel M le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros � l?Association A C?ur Voix ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association A C?ur Voix, 6, rue du Roi Ren� (3e) (X06853), pour l?organisation d?un concert � l?occasion de la ?Nuit Blanche 2010?.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 52, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 du D�partement de Paris.
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