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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert, 3, rue Japy (11e), au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 mars 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Association des anciens �l�ves d'Alembert ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.525 euros est attribu�e � l'Association des anciens �l�ves d'Alembert, 3, rue Japy (11e) (D00591).
Art. 2.- La d�pense est imput�e au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 657-3, ligne D05, du budget de fonctionnement 2003 du D�partement de Paris.

Mars 2003
Déliberation
2003 ASES 13
Conseil général
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